L'agent exerce ses activités en télétravail dans le cadre de son régime hebdomadaire de temps de travail et du règlement intérieur applicable au service où il est affecté.

Article 14

—

Il s'effectue sur le temps de travail de l'agent.

Article 31

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades mentionnés à l'article 20 pour accéder à l'échelon supérieur est fixée ainsi qu'il suit :

Article 31

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades mentionnés à l'article 20 pour accéder à l'échelon supérieur est fixée ainsi qu'il suit :

Article 7

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades d'infirmier ou d'infirmière et d'infirmier en chef ou infirmière en chef est fixée ainsi qu'il suit :

Article 15

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps de psychologue du ministère de la justice est fixée ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS

Article 16

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art est fixée ainsi qu'il suit :

Article 18-1

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de conseiller technique et pédagogique supérieur de classe exceptionnelle est fixée ainsi qu'il suit :

Article ANNEXE

—

Une alarme supplémentaire ne peut être homologuée que si son déclenchement est intrinsèquement limitée en temps conformément aux dispositions du paragraphe 5.7.4.

Article 13

—

Les candidats justifiant de trois années au moins à temps plein d'expérience professionnelle en animation au moment de la sélection bénéficient sur leur demande de la dispense du stage pratique.

Article 5

—

A la date de publication du présent décret, le montant annuel de l'aide par poste de travail à temps plein est fixé à 15 551,32 euros.

Article 5

—

Les personnels relevant des dispositions prévues à l'article 10 du décret du 25 août 2000 susvisé sont soumis à un régime de décompte en jours du temps de travail.

Article 14

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de technicien de La Poste et du grade de chef technicien de La Poste est fixée ainsi qu'il suit :

Article 8

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :

Article 22

—

La durée du temps passé dans chaque échelon des différents grades du corps régi par le présent décret sont fixées comme suit : GRADES ET ÉCHELONS DURÉE

Article 36-10

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des assistants ingénieurs est fixée ainsi qu'il suit : ÉCHELONS DURÉE 1er échelon

Article 23-8

—

Sur demande du fonctionnaire intéressé, l'administration peut, avant l'expiration de la période de service à temps partiel pour raison thérapeutique dont celui-ci bénéficie :

Article 8

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'assistant administratif est fixée ainsi qu'il suit : 13e échelon 4 ans

Article 41

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des assistants ingénieurs est fixée ainsi qu'il suit : ÉCHELONS DURÉE 1er échelon

Article 19

—

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps des chargés d'études documentaires est fixée ainsi qu'il suit : 10e échelon -

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