regard des articles 693 et 694 du nouveau Code de procédure civile, alors, selon le moyen, 1° qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que l'huissier avait interrogé les voisins et que ses recherches

X... à un travail de remplacement à la cantine pour permettre de rechercher, pendant ce laps de temps, un emploi compatible avec ses possibilités physiques et que la recherche d'un autre emploi disponible

qui partait tôt le matin faire des ménages; en 1987, alors qu'elle avait 15 ans, les caresses étaient progressivement devenues plus précises et Jean-Pierre X... lui avait introduit un doigt dans le vagin

faire "la pute" : soit elle se mettait sur lui, soit c'est lui qui se mettait sur elle ; qu'il la pénétrait à moitié, puis lui faisait faire des fellations ; qu'il lui introduisait ses doigts dans le vagin

Z..., dirigeant de droit, "a(vait) toujours conservé seul la signature sociale et la signature bancaire" ; qu'en retenant Chochana X..., divorcée Y..., dans les liens de la prévention, au motif qu'elle

effectué à la demande de la préfecture de Loire-Atlantique faisait état de la désertion des zones polluées de ces oiseaux caractérisant, à elle seule, un préjudice écologique ; qu'en s'abstenant de rechercher

Turbo 16 Paris, aux droits duquel se trouve aujourd'hui la société Automobile Paris Étoile (la société APE) ; qu'à la suite d'une panne ayant affecté le moteur survenue le 7 juin 2003, il a tenté vainement

de Monsieur X... au moyen du vaccin fabriqué par la société Sanofi Pasteur MSD et la sclérose en plaques dont il est atteint.

important ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le moyen unique ci-après annexé, pris en sa quatrième branche, laquelle est préalable : Attendu que la cour d'appel a procédé à la recherche

X... et à la société France Toner en raison de ressemblances entre les publicités des sociétés Toner et France Toner, l'arrêt retient que c'est vainement, et au rebours des énonciations de la Cour de cassation

modifié le message d'annonce du répondeur téléphonique ; qu'elle a pu juger, à partir de ces constatations, d'une part, qu'en exerçant ainsi leur droit de retrait, Mmes X... et Y... avaient abusivement recherché

curatelle renforcée, le 7 février 1995, après avoir procédé à son audition, puis a, à la suite d'une nouvelle expertise, modifié cette mesure de protection en tutelle le 16 janvier 1996, après l'avoir en vain

Cependant, il n'est pas sérieusement contesté qu'il n'existait, à la date du décret attaqué, que des données parcellaires relatives à l'efficacité du vaccin " Sinopharm ", qui est l'un des vaccins visés

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors qu'elle attend en vain une convocation pour venir retirer son titre et qu'elle ne parvient pas à prendre rendez-vous pour venir le

moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que les demandes de Mme X... tendaient uniquement à voir prononcer la résolution de l'acte du 23 juillet 1988, qu'il appartenait au juge de rechercher

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Koldstar a recherché la responsabilité de son avocat, la SCP Gilli-Sirat

suggérer le nom d'Emmanuel X... plutôt que celui des autres gardés à vue alors que c'est seulement après la mise en cause d'Emmanuel X... par Stéphane A... puis par Hervé Z... qu'étaient effectués en vain

les initiatives malheureuses qui seraient le fait de ses seuls subordonnés, voire l'impossibilité de suivre de façon constante l'ensemble des événements de la vie de son entreprise ; qu'enfin, c'est vainement

social par le registre du commerce et des sociétés et retenu que selon mention figurant au Kbis, le siège social de la société correspondait à l'adresse où l'huissier s'était rendu en vain

tenu de l'ancienneté (19 ans), de l'âge (45 ans) et de la rémunération (2 921,42 euros) du salarié à la date de la rupture et compte-tenu également du fait que l'intéressé justifie de nombreuses recherches