Codes de loi français

Article Annexe 2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 52

Habillage B 16 Alimentation B 20 Elimination B 16 Transfert B 120 Déplacement intérieur B 32 Déplacement extérieur B 0 Communication B 0 Sommation des valeurs des variables - supérieure ou égale à 4 380

Article Annexe 5

Le coefficient opérationnel K se détermine en effectuant la somme des majorations affectées aux différents paramètres présentés dans les tableaux ci-après, selon la formule : K = 1 + F1 + F2. - F1 représente la somme des majorations liées aux facteurs

Article 2

rémunération de l'architecte en chef et du vérificateur, résultant de l'application des barèmes définis au paragraphe II du présent article, sont affectés pour la part du montant prévisionnel des travaux afférents à cette intervention particulière des coefficients

Article R1333-106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 26

l'enregistrement ou de la déclaration prévue à l'article L. 1333-8 : 1° La détention, la fabrication, l'utilisation, la distribution, l'importation et l'exportation de sources radioactives et produits ou dispositifs en contenant si la valeur du coefficient

Article Annexe III

Coefficient 2 Elle est organisée dans l'établissement de formation, à la fin de l'année civile précédant l'examen.

Article 18

IV - Jusqu'au 30 novembre 1986, date limite, le tarif des voitures particulières de 19 CV et plus est déterminé en appliquant les coefficients visés au paragraphe II au tarif de la période d'imposition concernée pour les véhicules ayant moins de cinq

Article 13

A compter de 2007, elle évolue chaque année d'un coefficient égal au taux de croissance de la dotation globale de fonctionnement.

Article VII

Ce tarif est majoré d'un coefficient de 1,05 dans les départements et collectivités d'outre-mer.

Article 13

Cette étude de dossier est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient 2. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit la liste alphabétique des candidats admissibles.

Article 1

. ― Le cas échéant, le coefficient géographique mentionné au 3° du I de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale s'applique aux forfaits mentionnés aux A et B.

Article Annexe 211-2.A.3

Les critères d'aire, de bras de levier et de hauteur métacentrique des articles 211-2/03.8.3.3, 211-2/03.8.3.4 et 211-2/03.8.3.6 sont à multiplier par un coefficient : P est la puissance à l'arbre exprimée en kW. 5.

Article 4

Si cet âge est atteint après 2019, le coefficient de minoration applicable est celui prévu au I de l'article L. 14 du code des pensions civiles et militaires de retraite.

Article 13-1

Un arrêté du ministre de l'intérieur fixe les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves et, s'il y a lieu, les dispenses d'épreuves en fonction des titres détenus

Article 8

Sur la surface de référence définie en 1, on détermine le coefficient de prorata de la manière suivante : POURCENTAGE DE SURFACE PRORATA RETENU : 0-10 % 100 % 10-30 % 80 % 30-50 % 60 % 50-80 % 35 % > 80 % 0 % 3.

Article Annexe II

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où : ― k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; ― q est le débit théorique instantané

Article 5

En outre, pour les dépenses visées au a, 2, de l'article 2 : un certificat visé par la direction départementale de l'équipement précisant la valeur du coefficient des besoins volumiques de chauffage. b) Dans le cas des immeubles en copropriété, chacun

Article D2573-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 58 > 74

. – Pour l'application du deuxième alinéa de l'article L. 2252-1, le coefficient multiplicateur appliqué aux provisions spécifiques constituées par les communes pour couvrir les garanties ou cautions est fixé à 1.

Article Annexe I

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la cheminée

Article Annexe II

. - Note de stages pratiques Cette note correspond à la moyenne des notes proposées par chaque maître de stage des juridictions suivantes : - tribunal judiciaire (coefficient 3) ; Chaque maître de stage apprécie l'ensemble des items des trois domaines

Article Annexe V

(3) La note reportée sur l'unité UP2 définie par le présent arrêté est affectée du coefficient total de cette unité incluant celui de la vie sociale et professionnelle.