Codes de loi français

LEGIARTI000022780900

MARQUE FRANÇAISE DE CONFORMITÉ À LA NIMP N° 15 RÉVISÉE La marque indiquant que l'emballage a été soumis à un traitement phytosanitaire approuvé conformément à la NIMP n° 15 révisée se compose des éléments requis suivants : Vous pouvez consulter le cliché

LEGIARTI000022441715

A N N E X E 1 Vous pouvez consulter le cliché dans le JO Q01 ― QUESTIONNAIRE POUR LES ACCUEILS DE JOUR EN 2009 Vous pouvez consulter le cliché dans le JO Données d'activité Vous pouvez consulter le cliché dans le JO Q02 ― QUESTIONNAIRE POUR L'HÉBERGEMENT

Article Annexe 5 à l'article A4241-51-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

. - SIGNAUX PRINCIPAUX Vous pouvez consulter les clichés dans le JO n° 200 du 29/08/2013 texte numéro 54 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article 5

CLICHÉ (1)

LEGIARTI000020789843

Les clichés ne sont pas reproduits :

Article Annexe I, annexe II

(Cliché non reproduit, voir au Journal officiel).

LEGIARTI000006721888

Modèle du carnet à souches pour commandes de stupéfiants. clichés non reproduits, consultez le fac-similé.

Article Annexe IV

Cliché non reproduit. Vous pouvez consulter le JO n° 59 du 09/03/2008 texte numéro 10

Article Annexe 7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 93 > 19

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS CONSULAIRES Vous pouvez consulter les clichés dans le JO n° 244 du 20/10/2010 texte numéro 8

Article Annexe

. - Décret n° 98-552 du 3 juillet 1998) (Cliché non reproduit).

Article 6

Le droit d'accès au cliché pris par les appareils de contrôle automatique des infractions visées à l'article 1er (1°) s'effectue, par envoi, par courrier simple et à la demande expresse du titulaire du droit d'accès, sous le contrôle d'un officier ou

Article Annexe 3 à l'article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 200 du 29/08/2013 texte numéro 54 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Le chiffre porté sur le signal indique( en mètres), la distance, comptée à partir du signal, à laquelle les bateaux doivent se tenir.

Article 4

les dessins de définition en assurance qualité Réaliser les dessins de définition d'ensembles métalliques Réaliser l'étude d'un ouvrage chaudronné à partir d'un cahier des charges technique Réaliser l'étude d'un ouvrage

Article Annexe II

Il est néanmoins possible de réduire la vignette à un carré de un centimètre et demi de côté, conforme au modèle ci-dessous (cliché non reproduit).

Article 2-1

maximales autorisées en application des dispositions du quatrième alinéa de l'article L. 130-9 du code de la route, un appareil opère un contrôle automatique en deux points distants d'une même voie de circulation et collecte les données suivantes : -clichés

Article 3

Réaliser les dessins de définition en assurance qualité ; 2. Réaliser l'étude d'un ouvrage chaudronné à partir d'un cahier des charges techniques ; 3.

Article Annexe à l'article R543-177

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 99

Cliché non reproduit (consulter le fac-similé)

Article 4.1

Le titulaire du certificat de compétences professionnelles “ Réaliser, à partir d'un plan, l'usinage de pièces unitaires ou de petites séries sur tour à commande numérique ” du titre professionnel de tourneur en réalisation de pièces mécaniques révisé

Article L311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 00 > 35

Les auteurs et les artistes-interprètes des oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, ainsi que les producteurs de ces phonogrammes ou vidéogrammes, ont droit à une rémunération au titre de la reproduction desdites oeuvres, réalisée à partir d'une