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19 résultats pour « AURIOLE Kelly »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

l'agriculture et de la pêche (DPEI, bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique), 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris 07 SP ; - au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DGCCRF, bureau C 3 Loyauté), 59, boulevard Vincent-Auriol

Article Annexe

—

annexé au présent décret peut être consulté : – à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 6, place du Colonel-Bourgoin, 75572 Paris Cedex 12 ; – à la direction du gaz, de l’électricité et du charbon, 61, boulevard Vincent-Auriol

Article 1

—

En partie, les territoires des communes de : Auriol, Gémenos, Roquevaire.

Article 1

—

de l'Ardèche sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubenas, Balazuc, Chauzon, Joyeuse, Labeaume, Lachapelle-Sous-Aubenas, Lagorce, Lanas, Laurac-En-Vivarais, Lavilledieu, Lussas, Montreal, Pradons, Rosieres, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles

Article 28

—

Le canton n° 27 (Le Réolais et Les Bastides) comprend les communes suivantes : Aillas, Auriolles, Auros, Bagas, Barie, Bassanne, Berthez, Blaignac, Blasimon, Bourdelles, Brannens, Brouqueyran, Camiran, Caplong, Casseuil, Castelmoron-d'Albret, Castelviel

Article ANNEXE 6

—

; - rue du Président-Vincent-Auriol et limite sud de la parcelle section BC n° 1 jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès ; - avenue Jean-Jaurès jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section BC n° 13 ; - limite est de la parcelle section BC n° 13 jusqu'à la rue

Article 1

—

boulevard de Douaumont, 75017 Paris ; -l'association Ingénieurs pour l'école (IPE), située 8, rue de Berri, 75008 Paris ; -l'association Pasc @ line, située 3, rue Léon-Bonnat, 75016 Paris ; -l'association Passeport avenir, située 45, boulevard Vincent-Auriol

Article ANNEXE 30

—

de la Sardagne ; - rue de la Sardane jusqu'à l'avenue de l'Aérodrome ; - avenue de l'Aérodrome jusqu'aux limites Nord Ouest et Nord des parcelles section CL n°s 652 et 10 ; - limite Nord des parcelles section CL n°s 652 et 10 jusqu'à la rue Pierre-Auriol

Article ANNEXE

—

06151 Utelle. 06152 Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var. 06159 Villefranche-sur-Mer. 06161 Villeneuve-Loubet. 13001 Aix-en-Provence. 13002 Allauch. 13005 Aubagne. 13007 Auriol

Article ANNEXE

—

06151 Utelle. 06152 Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var. 06159 Villefranche-sur-Mer. 06161 Villeneuve-Loubet. 13001 Aix-en-Provence. 13002 Allauch. 13005 Aubagne. 13007 Auriol

Article Annexe

—

Tourrettes-sur-Loup. 06151 Utelle. 06152 Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var. 06159 Villefranche-sur-Mer. 06161 Villeneuve-loubet. 13001 Aix-en-Provence. 13002 Allauch. 13005 Aubagne. 13007 Auriol

Article ANNEXE

—

06149 La Trinité 06151 Utelle 06152 Valbonne 06155 Vallauris 06157 Vence 06158 Villars-sur-Var 06159 Villefranche-sur-Mer 06161 Villeneuve-Loubet 13001 Aix-en-Provence 13002 Allauch 13005 Aubagne 13007 Auriol

LEGIARTI000045166920

—

21070133000016 BISTROT DE PAYS LARNAS 21070133000057 007 21070168600086 SITE DE L'AVEN D'ORGNAC 007044 118 374 ORGNAC-L'AVEN 21070168600011 SITE DE L'AVEN D'ORGNAC 21070168600086 007 21070207200062 POINT PRESSE SAINT-ALBAN-AURIOLLES

LEGIARTI000045166922

—

ARDECHE 20007523200013 SYNDM DE L ARDECHE MERIDIONALE SMAM 21070134800018 LAURAC-EN-VIVARAIS 21070167800018 OLLIERES-SUR-EYRIEUX LES 21070198300012 ROMPON 21070207200013 SAINT-ALBAN-AURIOLLES

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE Communes d'Arbis, Auriolles. DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

LEGIARTI000030541821

—

Gravières, Grospierres, Issamoulenc, Jaujac, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Laboule, Lanas, Laviolle, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux, Meyras, Prunet, Rochecolombe, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-Alban-Auriolles

Article Annexe

—

Allauch, Aubagne, Auriol, Bouc-Bel-Air, La Bouilladisse, Cabriès, Cadolive, La Destrousse, Gemenos, Marseille, La Penne-sur-Huveaune, Les Pennes-Mirabeau, Peypin, Plan-de-Cuques, Rognac, Roquevaire, Saint-Savournin et Septèmes-les-Vallons, Fuveau, Gardanne

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Colombier-le-Cardinal, Colombier-le-Vieux, Coux, Le Crestet, Davézieux, Dunière-sur-Eyrieux, Félines, Flaviac, Freyssenet, Gilhac-et-Bruzac, Gilhoc-sur-Ormèze, Grospierres, Labeaume, Limony, Lyas, Peaugres, Peyraud, Privas, Quintenas, Rompon, Saint-Alban-Auriolles

Article Annexe I

—

Alpes-Maritimes Vallauris 6 Alpes-Maritimes Vence 6 Alpes-Maritimes Villeneuve-Loubet 13 Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence 13 Bouches-du-Rhône Allauch 13 Bouches-du-Rhône Aubagne 13 Bouches-du-Rhône Auriol