Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

13 résultats pour « Alexander BRABANT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Les communes de Brabant-en-Argonne (55068), Brocourt-en-Argonne (55082), Récicourt (55419), Brienon-sur-Armençon (89055) et Paroy-en-Othe (89288) sont classées dans le groupe C défini à l'article 3 du décret du 23 juin 2003 susvisé.

Article 1

—

Le consul général de France à Alexandrie exerce, pour l'ensemble des Français de passage ou résidant dans sa circonscription consulaire, les compétences suivantes : 1.

Article 1

—

Canada Consulat général de France à Montréal Consulat général de France à Moncton et Halifax Djibouti Ambassade de France à Djibouti Ambassade de France au Yémen (Sanaa) Egypte Consulat général de France au Caire Consulat général de France à Alexandrie

LEGIARTI000041412317

—

circonscription Barcelone Espagne ― 2e circonscription Madrid, Séville, Bilbao Portugal Lisbonne, Porto Afrique du Nord 7 Algérie ― 1re circonscription Oran Algérie ― 2e circonscription Annaba Algérie ― 3e circonscription Alger Egypte Le Caire, Alexandrie

Article 1

—

Barcelone 461 Espagne - 2e circonscription Madrid, Séville, Bilbao 461 Portugal Lisbonne, Porto 451 Algérie - 1re circonscription Oran 384 Algérie - 2e circonscription Annaba 384 Algérie - 3e circonscription Alger 394 Egypte Le Caire, Alexandrie

Article 2

—

RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE Institut français d'Egypte (dont antennes à Alexandrie, Héliopolis et au Caire le département d'enseignement de l'arabe contemporain [DEAC]). ÉMIRATS ARABES UNIS EAF : Institut français des Emirats arabes unis.

Article 1

—

circonscription Madrid, Bilbao 47 287 6 3 Portugal Lisbonne 16 785 4 0 Algérie - 1re circonscription Oran 8 942 4 0 Algérie - 2e circonscription Annaba et Constantine 6 720 3 0 Algérie - 3e circonscription Alger 19 538 5 0 Egypte Le Caire, Alexandrie

Article (51 à 59)

—

VERDUN 55 D 906 D 603 ETAIN Limite département 55/54 LANHERES 55 D 960 D 966 HOUDELAINCOURT Limite département 55/52 BURE 55 D 994 Limite département 55/51 NETTANCOURT D 75 BRABANT-LE-ROI

LEGIARTI000031350582

—

* * * Lycée : séries ES, L, S et STMG République dominicaine Las Terrenas Ecole française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie

LEGIARTI000037561715

—

* * * Lycée : séries ES, L, S et STMG République dominicaine Las Terrenas Ecole française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie

LEGIARTI000032850921

—

* * * Lycée : séries ES, L, S et STMG République dominicaine Las Terrenas Ecole française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie

LEGIARTI000035979744

—

* * * Lycée : séries ES, L, S et STMG République dominicaine Las Terrenas Ecole française Théodore Chassériau * * Collège : classe de 6e uniquement République dominicaine Saint-Domingue Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Alexandrie

LEGIARTI000029214672

—

Théodore Chassériau République dominicaine Las Terrenas * Lycée français République dominicaine Saint-Domingue * * * Ecole de la Nativité Djibouti Djibouti * Lycée français de Djibouti Djibouti Djibouti * * * Lycée français - Mlf Egypte Alexandrie