Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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599 résultats pour « Alexandre DE PLATER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE 35
Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 88 > 72
La demande d'autorisation pour les plates-formes visées à l'article précédent est à adresser au préfet, ou au préfet maritime lorsque la plate-forme est située dans le domaine maritime, en quatre exemplaires par la personne physique ou morale de droit
Article 1
commissariat Est Plate-forme commissariat Sud -Est (Lyon) 250 000 0 20 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est Plate-forme commissariat Ouest (Rennes) 485 000 0 6 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Ouest Plate-forme
Article Annexe III-11 (art. A322-36)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 04
Toute plate-forme doit être rigide.
Article 1
commissariat Est Plate-forme commissariat Sud -Est (Lyon) 250 000 0 20 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est Plate-forme commissariat Ouest (Rennes) 485 000 0 6 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Ouest Plate-forme
Article 214-2-03
Lorsque l'accès à la plate-forme s'effectue avec une échelle extérieure le clair de l'ouverture à travers les batayoles de la plate-forme doit être compris entre 70 et 75 cm. 1.4.
Article 6
Les plates-formes de chargement des tracteurs agricoles et des machines agricoles automotrices doivent répondre aux conditions suivantes : 1° Le centre de gravité de la plate-forme doit être situé entre les essieux ; 2° Les dimensions de la plate-forme
Article Annexe 9
BLOIS (DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER) Quartiers Bégon, Croix-Chevalier Rue Alexandre-Vezin jusqu'à la voie ferrée. Voie ferrée jusqu'à la limite sud de la parcelle HH 18 incluse. Avenue de Vendôme jusqu'à l'avenue de France.
Article Annexe II aux articles R236-7 à R236-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Huître plate (Ostreae edulis). Marteiliose (Marteilia refringens). Huître plate (Ostreae edulis).
Article L420-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 75 > 45
I. – Le gestionnaire d'une plate-forme de négociation instaure et maintient des dispositions et procédures, y compris les ressources nécessaires, en vue de contrôler de façon régulière que ses membres respectent les règles de la plate-forme de négociation
Article L420-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49
Le gestionnaire d'une plate-forme de négociation sur laquelle sont négociés des instruments dérivés sur matières premières applique des contrôles en matière de gestion des positions.
Article D230-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 62
Afin d'atteindre l'objectif d'équilibre nutritionnel des repas servis par les services de restauration scolaire et par les services de restauration universitaire traditionnelle, sont requis, conformément à l'article L. 230-5: 1° Quatre ou cinq plats proposés
Article R211-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 16
Les titres financiers à forme obligatoirement nominative ne peuvent être négociés sur une plate-forme de négociation qu'après avoir été placés en compte d'administration.
Article D230-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 25 > 82
Afin d'atteindre l'objectif d'équilibre nutritionnel des repas servis par les services de restauration des établissements pénitentiaires, sont requis, conformément à l'article L. 230-5 : -le respect d'exigences de variété des plats servis de façon à prévenir
Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Huître plate (Ostrea edulis). Huître plate d'Argentine (Ostrea puelchana). Huître plate du Pacifique (Ostrea denselamellosa). Huître plate du Chili Tiostrea chilensis). (Mykrokytos roughleyi).
Article 1
Section 2 : Les plates-formes de négociation., Art. R744-2, Sct. Section 2 : Les plates-formes de négociation., Art. R754-2, Sct. Section 2 : Les plates-formes de négociation., Art. R764-2
Article L122-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 55 > 67
Les personnes ou entreprises qui transforment ou distribuent des produits alimentaires dans le cadre d'une activité de restauration commerciale, de restauration collective ou de vente à emporter de plats préparés, permanente ou occasionnelle, principale
Article Annexe 12
Rue Gutenberg jusqu'à la rue Alexandre-Soljenitsyne. Rue Alexandre-Soljenitsyne (côté impair) jusqu'à l'allée Victor-Hugo. Allée Victor-Hugo jusqu'à la voie de transports urbains. Voie de transports urbains (TU) jusqu'à la route nationale 7.
Article 14
Le contrôle de l'accès des avocats au RPVA fait l'objet d'une procédure d'habilitation au moyen d'une application informatique hébergée par une plate-forme de services de communication électronique sécurisée dénommée " e-barreau ".
Article L420-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71
L'Autorité des marchés financiers détermine, en coordination avec les autres autorités compétentes, s'il convient d'étendre la suspension sur d'autres plates-formes jusqu'à la reprise de la négociation sur la plate-forme de négociation significative en
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