Codes de loi français

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12 résultats pour « Allene Endo »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe art. 22

—

L'organisme de liquidation fait circuler sans interruption toutes filières prises en charge de façon que les endos soient aussi nombreux que possible.

Article R6123-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 10

Code de la santé publique

d'activité de radiologie interventionnelle peut être délivrée au titre des mentions suivantes : 1° La mention A comprenant, à l'exception des actes relevant spécifiquement des mentions B, C et D, les actes de radiologie interventionnelle par voie endo-veineuse

Article 1

—

médecin sont confiés à l'assistant (e) de vie dans les conditions fixées à l'article L. 1111-6-1 du code de la santé publique ou en application du décret n° 99-426 du 27 mai 1999 habilitant certaines catégories de personnes à effectuer des aspirations endo-trachéales

Article 10

—

mois reçus des entreprises de même nature, lorsque ces accords sont contractés avec des entreprises n'appartenant pas au même groupe au sens du règlement n° 2000-03 susvisé ou au même réseau que l'entreprises assujetties ; 10. 5 % des cautions, avals, endos

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

Code du travail

relevant d'actes médicaux à moins qu'ils ne soient exécutés dans les conditions prévues à l'article L. 1111-6-1 du code de la santé publique et du décret n° 99-426 du 27 mai 1999 habilitant certaines catégories de personnes à effectuer des aspirations endo-trachéales

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

Compétences : -utiliser les dispositifs médicaux de la spécialité ; -identifier et traiter une complication peropératoire ; -effectuer dans leur totalité les interventions de la spécialité les plus courantes (résection endo urétrale de prostate, biopsie

Article Annexe I C

—

Hydrolyse des liaisons endo-alpha-1,4-D-glucosidiques des oligosaccharides et des polysaccharides. Teneur techniquement inévitable.

Article Annexe II

—

-cd) pyrène) 0,1 µg/ l 2034 Somme HAP 6 (benzo (a) anthracène, benzo (a) pyrène, benzo (k) fluoranthène, naphtalène, fluoranthène, indéno (1,2,3-cd) pyrène 1 µg/ l 1198 Somme Heptachloroépoxyde (heptachlore époxyde exo cis + heptachlore époxyde endo

Article Annexe (partie 1)

—

houille bruts et raffinés. 230 Guaifénésine. 259 Guanéthidine et ses sels. 185 Halopéridol. 195 Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane. 196 Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

(après perte de substance endo-nasale étendue). - Unilatérale 4 - Bilatérale 8 5.1.4 TROUBLES OLFACTIFS. Ils font suite à une fracture du frontal ou de l'ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux.

Article Annexe I (suite)

—

Garchizy 58 Nièvre Germigny-sur-Loire 58 Nièvre Nevers 58 Nièvre Pougues-les-Eaux 58 Nièvre Saincaize-Meauce 58 Nièvre Sermoise-sur-Loire 58 Nièvre Varennes-Vauzelles 59 Nord Abscon 59 Nord Allennes-les-Marais

Article Annexe I-4 (art. R122-6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Option A Article 21 Les actes qui engagent la société et ceux qui sont autorisés par le conseil d'administration, les mandats, retraits de fonds, souscriptions, endos ou acquis d'effets de commerce, ainsi que les demandes d'ouvertures de comptes bancaires