Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Angora »
CodexAI
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3 résultats pour « Angora »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Fibre de la toison du mouton (Ovis aries). 2 Alpaga (m), lama (m), chameau (m), cachemire (m), mohair (m), angora (m), vigogne (f), yack (m), guanaco (m), cashgora (m), castor (m), loutre (f), précédé ou non de la dénomination "laine" ou "poil"
Article Annexe II
RACES ÉLIGIBLES AU TITRE DE LA GESTION DE LA DIVERSITÉ GÉNÉTIQUE INTER ET INTRA-RACIALE (SERVICE UNIVERSEL DE DISTRIBUTION ET DE MISE EN PLACE DE LA SEMENCE DES RUMINANTS) ESPECE BOVINE ESPECE CAPRINE ESPECE OVINE Abondance Angora
Article 1
Au titre d'unités spéciales : Les cressonnières ; Les élevages de chevaux comprenant au moins une jument poulinière ; Les élevages d'animaux à fourrure (visons, ragondins, chinchillas...), de chèvres et lapins angoras ; Les élevages de gibier en captivité