Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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168 résultats pour « Arab »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article D3241-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 47
Les forces françaises stationnées sur le territoire des Emirats arabes unis sont placées sous le commandement d'un officier général qui porte le titre de commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis.
Article 3
L'usage du dictionnaire est autorisé lors des épreuves écrites exclusivement pour les seules langues suivantes : - amharique, arménien, arabe littéral, arabe maghrébin, arabe oriental, bengali, birman, cambodgien, chinois, coréen, géorgien, haoussa, hébreu
Article 3
L'usage du dictionnaire est autorisé lors des épreuves écrites exclusivement pour les seules langues suivantes : - amharique, arménien, arabe littéral, arabe maghrébin, arabe oriental, bengali, birman, cambodgien, chinois, coréen, géorgien, haoussa, hébreu
Article D3241-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 47
Sous l'autorité du chef de la mission diplomatique française auprès des Emirats arabes unis, le commandant des forces françaises veille à l'application des accords relatifs à la présence et au statut des forces françaises stationnées sur le territoire
Article 5
candidats aux concours externe et interne peuvent demander à subir une épreuve facultative portant sur une troisième langue étrangère sélectionnée parmi les langues suivantes et non choisie pour l'épreuve écrite d'admissibilité : allemand, amharique, arabe
Article 1
Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.
Article 11
Les revendications, s'il en est formulé plusieurs, sont numérotées de façon continue en chiffres arabes.
Article 1
Les épreuves obligatoires portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien
Article 7
Les candidats peuvent choisir, au titre de l'épreuve de langue vivante facultative, les langues énumérées ci-après : allemand, amharique, anglais, arabe dialectal, arabe littéral, arménien, berbère, bulgare, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois
Article Annexe IV
LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES PROPOSÉES AU CHOIX DU CANDIDAT Allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien, japonais, russe.
Article ANNEXE
CENTRES DE VOTE SIEGES DES CENTRES de vote CIRCONSCRIPTIONS des centres de vote Djeddah Consulat Arabie saoudite. Bagdad Ambassade Irak.
Article 2
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) est la suivante, quelle que soit la section : - langues obligatoires visées à l'article précédent, à l'exception de celle choisie par le candidat au titre des épreuves obligatoires ; - albanais, arabe
Article 1
La fondation " Institut du monde arabe " est soumise au contrôle économique et financier de l'Etat prévu par le décret du 26 mai 1955 susvisé.
Article D3241-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 47
Le commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis a autorité sur les formations des armées et des services interarmées stationnées dans les limites territoriales de son commandement.
Article D3241-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 47
Le commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis dispose d'un état-major interarmées dont la structure et les effectifs sont fixés par le ministre de la défense.
Article Annexe IV
LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES PROPOSÉES AU CHOIX DU CANDIDAT POUR LA TROISIÈME ÉPREUVE D'ADMISSION DU CONCOURS EXTERNE Allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien, japonais, russe.
Article 9
L'usage du dictionnaire est autorisé exclusivement lors des épreuves écrites pour les langues suivantes : arabe littéral, chinois, haoussa, hébreu, hindi, japonais, mandingue, persan, swahili et turc.
Article 2
de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) est la suivante, quelle que soit la section : - langues obligatoires visées à l'article précédent, à l'exception de celle choisie par le candidat au titre des épreuves obligatoires ; - albanais, arabe
Article 8
Les candidats peuvent choisir au titre de l'épreuve de langue vivante facultative les langues énumérées ci-après : Allemand, amharique, arabe dialectal, arabe littéral, arménien, berbère, bulgare, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne
Article 1
L'épreuve orale facultative prévue à l'article 18-1 du décret du 4 mai 1972 susvisé porte, pour les candidats au premier concours, sur l'une des langues étrangères vivantes suivantes, au choix du candidat : allemand, espagnol, italien et arabe littéral
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