Codes de loi français

Article 10

Pour la chasse à l'arc de toutes les espèces sont donc interdites : - les pointes de tir sur cible ; - les pointes ou flèches équipées de dispositifs toxiques ou d'explosifs.

Article 9

Pour les tirs non fichants, les flèches doivent être équipées d'un large empennage destiné à freiner la vitesse de la flèche. La partie la plus large ne doit pas pouvoir s'inscrire sans déformation dans un cercle de 6 centimètres de diamètre.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

Au cours de l'épreuve, les flèches et déformations prises ou subies par les différentes parties de l'appareil seront mesurées.

Article 1

est dérogé aux dispositions de l'article 9 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé et de l'article 133 de la huitième partie de l'instruction interministérielle sur la signalisation du 22 octobre 1963 susvisée, afin d'expérimenter l'utilisation des flèches

Article 1

Il est dérogé aux dispositions des articles 122, 130 et 133 de la huitième partie de l'instruction du 22 octobre 1963 susvisée, et de l'article 9 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé, afin d'expérimenter le positionnement de la flèche lumineuse d'urgence

Article 5-3

Ils comportent une pointe de flèche dessinée sur fond noir. B.-Panneaux de signalisation avancée de type D30.

LEGIARTI000035445975

signalant les travaux (AK5), déroge à l'article 133 et à l'annexe VII de la huitième partie de l'instruction interministérielle sur la signalisation du 22 octobre 1963 susvisée, eu égard, premièrement, à la modification de la signalisation composant la flèche

Article CO 45

Les uns et les autres doivent porter en caractères très lisibles le mot "Sortie" ou, éventuellement "Sortie de secours" ; certains peuvent comporter une flèche indiquant la direction de ces sorties.

Article Annexe 190-A.6

Direction : par flèches guidant les passagers vers les principaux espaces publics. Il est recommandé d'éviter plus de trois désignations par flèche et d'utiliser le modèle de flèche de la norme ISO 7001.

Article 21

l'article R. 719-61 du même code est appréciée par le ministre chargé de l'agriculture au regard d'une capacité d'autofinancement répondant aux besoins d'investissements, d'une évolution supportable de la masse salariale et d'un niveau de trésorerie non fléchée

Article 22

l'article R. 719-61 du même code est appréciée par le ministre chargé de l'agriculture au regard d'une capacité d'autofinancement répondant aux besoins d'investissements, d'une évolution supportable de la masse salariale et d'un niveau de trésorerie non fléchée

Article Annexe 3

Les couleurs qui doivent être utilisées pour l'impression de l'étiquette énergie sont les suivantes : - pour la flèche représentant la classe A : 100 % cyan, 0 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir ; - pour la flèche représentant la classe B : 70 % cyan, 0

Article 9

Flèche lumineuse KR42. Elle indique le côté vers lequel il faut se déporter. Flèche lumineuse KR43. Elle signifie l'obligation de se déporter vers la voie adjacente indiquée. Signal lumineux KR44.

Article 22

l'article R. 719-61 du même code est appréciée par le ministre chargé de l'agriculture au regard d'une capacité d'autofinancement répondant aux besoins d'investissements, d'une évolution supportable de la masse salariale et d'un niveau de trésorerie non fléchée

Article CO 42

Les signaux blancs sur fond vert, notamment les flèches directionnelles, sont réservés exclusivement au balisage des dégagements.

Article A4241-53-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Les bateaux ne peuvent pas entrer dans un port ou dans une voie affluente lorsque le signal général d'interdiction A.1, complété par une flèche blanche (annexe 5 prévue par l'art.

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Sarthe et du Maine-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubigne-Racan, Bauge-En-Anjou, Bazouges Cre Sur Loir, Bruere-Sur-Loir, Chapelle-Aux-Choux, Clermont-Creans, Fleche

Article 24

l'article R. 719-61 du même code est appréciée par le ministre chargé de l'agriculture au regard d'une capacité d'autofinancement répondant aux besoins d'investissements, d'une évolution supportable de la masse salariale et d'un niveau de trésorerie non fléchée

Article 214-3.07

Marquage des grues La CMU, la portée minimale et la portée maximale, en mètres, des grues doivent être indiquées sur la flèche.