Codes de loi français

Article Annexe III-14 b (art. A322-77)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

moniteurs de plongée (SNMP) et la Confédération mondiale des activités subaquatiques (CMAS) attestant des aptitudes de l'annexe III-14 a BREVETS DÉLIVRÉS BREVETS DÉLIVRÉS APTITUDES À PLONGER ENCADRÉ APTITUDES À PLONGER Plongeur niveau 1

Article 5-1

I. - Peut être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules P1-1, P2-1 et NP-1, tout candidat titulaire d'un brevet de mécanicien 250 kW délivré conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 août 2015 modifié relatif à la délivrance

Article 7-1

Le module CM-2 est réputé acquis par tout titulaire des attestations, en cours de validité, de l'acquisition des modules P1-0, P3-0 et NP-0 constitutifs de la formation conduisant à la délivrance du certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche

Article 4

et P2, étant précisé que le niveau de P1 doit être inférieur ou égal à celui de P2 selon l'une des trois modalités suivantes : - P1 en Pointe et P2 pour les autres périodes tarifaires ; ou - P1 en Pointe et Heures Pleines d'Hiver, et P2 pour les autres

Article 2-3

Les formules P, P1, P1 BIS, P2, P3 représentent un montant plafond toutes taxes comprises en euro ; V (en mètres cubes) représente le volume réellement transporté dans les limites prévues aux articles 1-1 et 1-2 ; VPRE (en mètres cubes) représente le

Article 4

Le cursus de formation professionnelle de capitaine 3000 conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 3 000 est constitué : MODULES À ACQUÉRIR (1) FONCTIONS CORRESPONDANT Module P1-4 Navigation au niveau de direction Module P2-4 Manutention

Article 5

Pour être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules P1-1, P2-1 et NP-1, tout candidat doit : 1° Satisfaire aux conditions d'aptitude médicale spécifiées dans le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 ; 2° Etre titulaire de

Article 4

Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 500 est constitué : MODULES FONCTIONS CORRESPONDANT Module P1-2 Navigation Module P2-2 Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et

Article Annexe II

PROBABILITÉ P1 P2 P3 P4 P5 10 -5 -4 10 -4 10-³ < ≤ 10-² 10-² < ≤ 10-¹ > 10-¹ 1.

Article 3

La puissance réduite est définie par celle des formules ci-dessous correspondant à l'option et, le cas échéant, à la version choisie par le client dans les conditions définies au II du présent article : - Pr = puissance souscrite, lorsqu'un seul niveau

Article R557-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Les articles pyrotechniques sont classés par catégorie comme suit : 1° Artifices de divertissement : a) Catégorie F1 : artifices de divertissement qui présentent un risque très faible et un niveau sonore négligeable et qui sont destinés à être utilisés

Article ANNEXE I

. - d'une formation initiale et d'une expérience répondant aux exigences du tableau ci-dessous ; Niveau d'étude Niveau d'expérience exigé dans le domaine électrique Niveau 7 (Ingénieur) 1 an Niveau 6 et 5 (DUT / BTS) 2 ans Niveau 4 et 3 (Bac

Article Annexe II

. - SESSION D'EXAMEN 2013 ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET2 (rapport de stage) Epreuve d'économie (module MP1) Moyenne des notes obtenues aux épreuves ET3 (épreuve de pratique professionnelle explicitée) et F (S1, P1, P2 et

Article 4

Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine est constitué : 1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous : MODULES À ACQUÉRIR FONCTIONS CORRESPONDANT AU MODULE

Article Annexe XV

des véhicules) Je soussigné Constructeur (1), représentant accrédité du constructeur (1), certifie que le véhicule prêt à l'emploi ci-dessous décrit : (D 1) Marque (D 2) Type (D 3) Dénomination commerciale (E) Numéro d'identification ou de série (F1)

Article 2-2

. - Pour un déménagement vers une destination accessible par voie terrestre, le montant plafond de remboursement correspond à la formule suivante : P1 = [V × (Mo x 0,5) × Cd] + [V × D × (0,2727-(V-1) × B)] + [V × (Mo x 0,5) × Ca] + [0,45 × Vvo × D × (

Article Annexe

CALIBRES P T (bar) 5,45 x 18 1 750 6,35 Browning 1 200 7,62 x 25 Tokarev 2 400 7,65 Browning 1 600 7,65 Parabellum 2 350 8 mm Gasser 1 000 8 mm Lebel 1 250 9 mm Makarov 1 600 9 x 18 1 800 9

Article 221-II-1/07-1

+1) [r(x1j+1,x2j+1,bk) - r(x1j+1,x2j+1,bk-1)] Si l'avarie touche trois zones adjacentes ou plus : pi = p(x1j,x2j+n-1) [r(x1j,x2j+n-1,bk) - r(x1j,x2j+n-1,bk-1)] - p(x1j,x2j+n-2) - [r(x1j,x2j+n-2,bk) - r(x1j,x2j+n-2,bk-1)] - p(x1j+1,x2j+n-1) [r(x1j+1,x2j

Article 3

I. ― Les valeurs de niveau 1 prévues au I de l'article 8 du décret du 24 octobre 2011 susvisé sont fixées, à l'exception des cas mentionnés au II et au III ci-après, dans le tableau joint en annexe II au présent arrêté.