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13 résultats pour « Bart »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU DOUBS Communes de Arbouans, Audincourt, Bart, Bavans, Berche, Bethoncourt, Brognard, Colombier-Fontaine, Courcelles-lès-Montbéliard, Dampierre-sur-le-Doubs, Dung, Etouvans, Etupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Mandeure

Article Annexe

—

Rue Pelée, allée Verte, Paris (11e) Section BD n° 93 (lot de volume n° 2) 0 132 Equipement sportif ARNOLD-NETTER 77, avenue du Docteur-Arnold-Netter, Paris (12e) Section AB n° 27 1 416 144 133 Centre équestre MAISONS-LAFFITTE 18-22, avenue Jean-Bart

Article (51 à 59)

—

Bart CAMBRAI Boulevard du Général Faidherbe CAMBRAI 59 Boulevard J.

Article Annexe 1

—

Chemin Jean-Bart, zone artisanale Périlley, 47200 Marmande. 10243 6 mai 2008 CUMA La Quotidienne. La Richardais, 35340 Ercé-près-Liffré. 10254 6 mai 2008 CUMA La Rue. Temple Merlet, 85170 Saint-Denis-la-Chevasse . 10255 6 mai 2008 FRUILIM.

Article Annexe II

—

ATLANTIC TECHNOLOGIE - rue Jean-Bart, 56410 Etel : depuis 1979 jusqu’au 31 décembre 2027. ATO SERIES SOBRECAR, 18, rue Saint-Pierre, 56100 Lorient : depuis 1970 jusqu’au 31 décembre 2027. Ato/Sobrecar : - ZI portuaire, 29200 Brest : de 1970 à 1995.

Article Annexe I (suite)

—

Doubs Amagney 25 Doubs Arbouans 25 Doubs Arguel 25 Doubs Audeux 25 Doubs Audincourt 25 Doubs Auxon-Dessous 25 Doubs Auxon-Dessus 25 Doubs Avanne-Aveney 25 Doubs Badevel 25 Doubs Bart

Article Annexe

—

Département des Yvelines Maisons-Laffitte 56 Centre équestre : 18 à 22, avenue Jean-Bart, et 23, avenue de Montebello.

Article ANNEXE

—

25028 Athose. 25030 Audeux. 25031 Audincourt. 25032 Autechaux. 25033 Autechaux-Roide. 25034 Auxon-Dessous. 25035 Auxon-Dessus. 25036 Avanne-Aveney. 25038 Avilley. 25039 Avoudrey. 25040 Badevel. 25043 Bart

Article Annexe (suite)

—

Les deux suivantes, livrées en 2021 et 2022, auront une capacité renforcée de défense aérienne pour remplacer les deux frégates antiaériennes d'ancienne génération CASSARD et JEAN BART et compléter les deux unités de type HORIZON.

Article Annexe

—

d'emploi de Montbéliard (225 communes) Abbenans ; Abbévillers ; Accolans ; Aibre ; Aillevans ; Allenjoie ; Allondans ; Anteuil ; Appenans ; Arbouans ; Arcey ; Athesans-Etroitefontaine ; Audincourt ; Autechaux-Roide ; Autrey-le-Vay ; Avilley ; Badevel ; Bart

LEGIARTI000050066316

—

Collège Voltaire - Besançon 0251129S Collège Pierre Vernier - Ornans 0251130T Collège Jean-Jacques Rousseau - Voujeaucourt 0251211F Collège Paul Langevin - Etupes 0251395F Collège Lou Blazer - Montbéliard 0251556F Collège André Boulloche - Bart

Article Annexe

—

Arbouans, Audincourt, Bart, Bavans, Bethoncourt, Courcelles-lès-Montbéliard, Etupes, Exincourt, Grand-Charmont, Hérimoncourt, Mandeure, Mathay, Montbéliard, Nommay, Sainte-Suzanne, Seloncourt, Sochaux, Taillecourt, Valentigney, Vieux-Charmont et Voujeaucourt

Article Annexe 2

—

FR431 Doubs. 25031 Audincourt ; 25033 Autechaux-Roide ; 25040 Badevel ; 25043 Bart ; 25054 Berche ; 25082 Bourguignon ; 25159 Colombier-Fontaine ; 25170 Courcelles-lès-Montbéliard ; 25230 Exincourt ; 25274 Glay ; 25304 Hérimoncourt ; 25335 Liebvillers