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2 résultats pour « Bastit »

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Article 1

—

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional des Causses du Quercy, les territoires des communes de : Alvignac, Le Bastit, Bio, Carlucet

Article Annexe

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FRANCE/SFR BARBONNE-FAYEL 1 21 64098 BASSILLON-VAUZÉ PYRÉNÉES-ATLANTIQUES NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR BASSILLON-VAUZÉ 1 22 51039 BASSU MARNE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR BASSU 1 23 46018 LE BASTIT