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7 résultats pour « Baud »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 16

Code inconnu

Le canton n° 15 (Pontivy) comprend les communes suivantes : Baud, Croixanvec, Gueltas, Guénin, Guern, Kerfourn, Melrand, Noyal-Pontivy, Pluméliau-Bieuzy, Pontivy, Saint-Barthélemy, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Thuriau, Le Sourn.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne. Bourse de Marseille. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses et d'Auvergne. Sogar.

Article (51 à 59)

Code inconnu

N 24 BAUD 56 D 724 D 781 HENNEBONT N 165 CAUDAN 56 D 724 N 165 LANESTER D 724 LANESTER 56 D 724 N 165 LANESTER D 765 LORIENT 56 D 764 D 768 PONTIVY

Article ANNEXE

Code inconnu

En aval du pont C.D. 142 de Baud à Guéméné-sur-Scorff dit " Pont Sarre ", commune de Guern. Morbihan. Le Brandifrout ou ruisseau de la Croix-Rouge. En aval du pont du chemin vicinal de Bubry à Quistinic, commune de Bubry. Morbihan. L'Evel.

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

et ses affluents, de sa source à la retenue de Puylaurent AG_14_04 Chassezac L1_494 Le ruisseau de Bournet AG_14_04 Chassezac L1_495 Le ruisseau de Tégoul AG_14_05 Doux L1_387 La Daronne et les ruisseaux de Costet et du Baud

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

Bouligny (55063) Commercy (55122) ; Étain (55181) ; Ligny-en-Barrois (55291) ; Montmédy (55351) ; Revigny-sur-Ornain (55427) ; Saint-Mihiel (55463) ; Stenay (55502) ; Vaucouleurs (55533) ; Verdun (55545). 56 - Morbihan Allaire (56001) ; Auray (56007) ; Baud

LEGIARTI000047333686

Code inconnu

4GFIXE_A3_55_S_17 1 Grand Est Meuse CHAUVENCY-LE-CHATEAU SFR 867036 6938110 4GFIXE_A4_55_S_02 1 Bretagne Morbihan ARZON SFR 258853 6731601 4GFIXE_A4_56_S_01 1 Bretagne Morbihan ARZON SFR 256249 6733565 4GFIXE_A4_56_S_02 1 Bretagne Morbihan Baud