Codes de loi français

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 1

Guy Fauconneau, directeur de recherches honoraire à l'Institut national de la recherche agronomique ; M.

Article 2

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article 2

Querolle (Guy), délégué général de l'union des offices interconsulaires des transports et des communications. M.

LEGIARTI000039240198

Roche-sur-Yon Collège des Alpes Mancelles Moulins-le-Carbonnel Lycée professionnel Paul-Emile Victor Avrillé Lycée des métiers de Narcé Brain-sur-l'Authion Collège Jean Monnet Château-d'Olonne Lycée professionnel Lenoir Châteaubriant Lycée Guy

Article (45 à 50)

162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

Article (21 à 29)

CONCARNEAU 29 D 783 N 165 QUIMPER D 783A QUIMPER 29 D 783A D 783 QUIMPER D 34 QUIMPER 29 D 783B D 783A QUIMPER D 783A QUIMPER 29 D 785 D 34 QUIMPER Rue Guy

LEGIARTI000028181592

de la vanne des Vigneaux L. 2_161 | S1000590 | Le chenal du Gua : tout le cours L. 2_162 | S1000902 | Le chenal de Richard : à l'aval du pont de Pernon L. 2_163 | S1001000 | Le Deyre : tout le cours L. 2_164 | S1010500 | Le chenal de Guy

LEGIARTI000050066316

Jeanne Hachette - Beauvais 0601826J Lycée général et technologique Hugues Capet - Senlis 0601864A Lycée d'enseignement général et technologique André Malraux - Montataire 0601870G Lycée professionnel André Malraux - Montataire 0601882V Collège Guy

Article 1

Musée de l'abbaye / donations Guy Bardone-René Genis. Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte. Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian, lit de l'Huveaune vers l'amont, traverse de la Roue, place Guy-Duran