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Article 1

Code inconnu

Il est procédé à l'extension d'un établissement de placement éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé " EPE Clermont-Ferrand ", sis 15, rue Paul-Bert, 63000 Clermont-Ferrand.

Article 12

Code inconnu

: : : l'Yonne : : :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassin supérieur : Yonne en amont du : DDE de la Nièvre : : de l'Yonne : pont Paul-Bert

Article Annexe 31

Code inconnu

Promenade Gorki, de la rue Saint-Exupéry à la rue Paul-Bert, les parcelles section AE n°s 116, 115, 106 et 105 incluses. Rue Paul-Bert, jusqu'à la rue du Berry.

Article Annexe VI

Code inconnu

Yonne de Clamecy jusqu'à l'aval du pont Paul-Bert à Auxerre. DDE 58 DIREN Ile-de-France 2 novembre 2005 Loing en aval de Dammary-sur-Loing. Ouanne en aval de Douchy. Cure en aval de Vermenton. Yonne aval.

Article ANNEXE 4

Code inconnu

Escaudain Rue Paul-Bert jusqu'au passage à niveau du chemin de fer de Lourches, à Thiant au droit de la parcelle AS 41.

LEGIARTI000026425078

Code inconnu

Courchelettes DTTM 59 Seine Marcilly Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime DRIEE Ile-de-France Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime Limite transversale de la mer DDTM 76 Yonne Pont Paul-Bert

Article (1 à 4)

Code inconnu

1 D 117A D 1079 VIRIAT D 1083 BOURG-EN-BRESSE 1 Avenue de Mâcon RD 1079 VIRIAT Boulevard Leclerc BOURG-EN-BRESSE 1 Boulevard Leclerc Avenue de Mâcon BOURG-EN-BRESSE Boulevard Paul Bert

Article 2

Code inconnu

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Pau ; 13° Le 22 mai 2024, le site de célébration de Périgueux, situé sur le parking de la rue de Chanzy, incluant la rue de Turenne, et délimité par l'intersection des rues Paul Bert

LEGIARTI000046501831

Code inconnu

2019_ZN_01_008_Point2 901164,091 6512980,891 2019_04_01-2 Auvergne-Rhône-Alpes Ain ZN_01_001 Sermoyer, Arbigny, Vescours FREE MOBILE 854087 6601142 Site_ZN_01_001_S2 1 855172 6599031 2019_04_03-2 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2019_LOT3_ZN_03_001 BERT

Article (35 à 38)

Code inconnu

Avenue du Grand Sud Avenue de Bordeaux CHAMBRAY-LES-TOURS D 37 CHAMBRAY-LES-TOURS 37 Avenue Charles de Gaulle D 801 SAINT-CYR-SUR-LOIRE Avenue de la Tranchée TOURS 37 Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert

Article 2

Code inconnu

de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine, le boulevard Pierre-de-Coubertin, la rue Paul-Bert

Article Annexe I

Code inconnu

Armand-Barbès, 76600 Le Havre : de 1970 à 1997 ; Isotherma, 39, rue Paul-Doumer, 76700 Harfleur : de 1946 à 1997 ; - rue de Fleurus, 76600 Le Havre : de 1956 à 1997 ; Ouest-Isol, BP 15, 27460 Alizay : de 1959 à 1984 ; Prodamia Silitex, 2, rue Paul-Bert

Article ANNEXE

Code inconnu

Pierre-et-Marie-Curie Limeil-Brévannes Ile de France ; Résidence du Parc (Saint Martin) Orly Le Grand Ensemble (1) Valenton La Lutèce ; Les Polognes Villeneuve-le-Roi Haut Pays et Gruisie ; Quartier du Bord de l'Eau (Cité Paul-Bert

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

03010) ; Aurouër (03011) ; Autry-Issards (03012) ; Avermes (03013) ; Avrilly (03014) ; Bagneux (03015) ; Barberier (03016) ; Barrais-Bussolles (03017) ; Bayet (03018) ; Beaulon (03019) ; Beaune-d'Allier (03020) ; Bègues (03021) ; Bellenaves (03022) ; Bert

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

0890037G Collège André Leroi VERMENTON Dijon 0890038H Collège Gaston Ramon VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE Dijon 0890540D Collège Châteaubriand VILLENEUVE SUR YONNE Dijon 0890788Y Collège La Croix de l'Orme AILLANT SUR THOLON Dijon 0890789Z Collège Paul Bert

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

SA SEAKING FRANCE ZA Nord, 44690 La Haie-Fouassiere De 1988 à 1993 puis 31, rue Paul-Bert, 44600 Saint-Nazaire De 1994 à 1996. SERIM, quai des Frégates, 44600 Saint-Nazaire : de sa création à 1982.

Codes de loi français