Codes de loi français

Article 90

généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand

LEGIARTI000036300347

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article ANNEXE 32

; - rue Achille-Screpel jusqu'à la rue de Jouffroy ; - rue de Jouffroy (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue du Coq-Français ; - rue du Coq-Français (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à

Article Annexe 7

Rue Rembrandt, au droit du n° 2, jusqu'à la rue Bertrand-Russell. Rue Bertrand-Russell jusqu'à la route d'Avanne. Route d'Avanne jusqu'à la limite nord de la parcelle EM 594.

Article ANNEXE I

section AK n° 247 dans laquelle cette parcelle section AK n° 246 est isolée, exclue) jusqu'au quai Foulon ; - quai Foulon parcelles section AI n°s 1, 2, 3, 4 et 14 exclues jusqu'au quai Agenor-de-Gasparin ; - quai Agenor-de-Gasparin jusqu'à la rue Achille-René-Boisneuf

Article Annexe

APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral, 13111 Coudoux. 31 décembre 2010 Bouisson Bertrand

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Voir Achillée millefeuille. Voir Carragaheen. En poudre Macis. Muscade. (= M. moschata Thunb.). En poudre (graine) Airelle myrtille.

LEGIARTI000027973212

Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges

LEGIARTI000050742546

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article (10 à 14)

JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

Article Annexe

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

LEGIARTI000021809793

(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

Article 1

Musée Bertrand. La Châtre. Musée George Sand et de la vallée noire. Saint-Marcel. Musée archéologique d'Argentomagus. Indre-et-Loire (37). Amboise. Musée d'art et d'histoire d'Amboise. Amboise. Musée de la poste. Chinon.

Article 2

l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin

LEGIARTI000032916791

SEINE-ET-MARNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amillis (1), Avon, Bagneaux-sur-Loing, Beauchery-Saint-Martin (1), Beaumont-du-Gâtinais (1), Bellot, Beton-Bazoches (1), Bezalles (1), Blandy (1), Boissettes, Boissise-la-Bertrand

LEGIARTI000027942580

l'Alberte CO_17_03 Aude amont L1_927 Le Rebenty, de sa source à l'embranchement de la D 107 vers Cailla et ses affluents CO_17_03 Aude amont L1_930 Le ruisseau de Lavalette CO_17_03 Aude amont L1_928 Le ruisseau de Saint-Bertrand

Article Annexe I

Compositae Achillée millefeuille parties aériennes thuyone (alpha et béta), camphre, eucalyptol Achyranthes bidentata Blume Amaranthaceae racine saponosides stéroïdiennes (ecdystérones) Acmella oleracea (L.) R.K.

LEGIARTI000050066316

Pays de Soule - Chéraute 0641839B Lycée général et technologique Jacques Monod - Lescar 0641844G Lycée polyvalent de Navarre - Saint-Jean-Pied-de-Port CLERMONT-FERRAND 0030002L Collège Jean Rostand - Bellerive-sur-Allier 0030004N Collège Achille

Article Annexe

Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand