Codes de loi français

Article 55-1

Tant que la force centrifuge retient la bille dans la galerie, les joueurs peuvent continuer à miser ; mais dès que le mouvement de la bille se ralentit et que celle-ci est sur le point de tomber dans le cylindre, le croupier annonce "Rien ne va plus"

Article R275-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 89

L'exploitant d'une scierie autorisée conformément à l'article L. 275-16 tient un registre spécial sur lequel il mentionne, à la date de leur réception, le nombre et la provenance des arbres, billes ou tronces reçus et leur lieu de dépôt.

Article 67-15

Le croupier, chargé de la manœuvre de l'appareil, actionne, à chaque fois, le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lance la bille dans le sens inverse. Un joueur ne peut jouer que sur un seul poste de jeu.

Article 55-10

Tant que la force centrifuge retient la bille dans la galerie, les joueurs peuvent continuer à miser, mais dès que le mouvement de la bille se ralentit et que celle-ci est sur le point de tomber sur le cylindre, le croupier annonce "rien ne va plus".

Article Annexe I

- Tâche 2 : Décharger les grumes ou les billes. - Tâche 3 : Trier et vérifier la conformité de l'approvisionnement (essence, qualité, volume...). - Tâche 4 : Stocker les grumes ou les billes.

Article Annexe I (suite)

Le classement et le pointage des billes sont conformes aux données.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

reconstruction orbitaire ; – implant ophtalmologique intraoculaire de drainage antiglaucomateux ; – implant ophtalmologique intraoculaire, aniridien ; – implant ophtalmologique intraoculaire, anneau capsulaire ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, bille

Article Annexe IV

première, du produit à fabriquer et/ou du matériel -C1-3 Rendre compte d'une activité - C3-1 Organiser et mettre en sécurité son poste de travail - C3-2 Conduire les opérations en amont du sciage - C3-3 Installer, régler les outils et positionner les billes

Article Annexe 2

Les ventilateurs construits en acier peuvent être employés sous réserve des dispositions suivantes : Roue, arbre et volute en acier : - arbre monté sur palier à billes ou à aiguilles ; - poulies en métal. Moteur : - carter moteur en métal.

Article Annexe I

Instruments de bord : anémomètre, altimètre, variomètre, indicateurs de dérapage (bille), compas magnétique. 1.3.3. Equipement de sécurité : harnais, parachute. 1.3.4. Crochet de remorquage (et/ ou de treuillage). 1.4.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 84-83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Article Annexe I (suite)

Installer, régler les outils et positionner les billes, les pièces X X X X X 4. Conduire les opérations de sciage de 1er et 2nd débit X X X X X X 5.

Article Annexe I (suite)

X Les guidages en rotation - Simple - Double - Portée cylindrique dans alésage cylindrique - Portée cylindrique dans alésage olivé - Axe à pointe dans crapaudine - Portée conique dans alésage conique - Roulement à billes

Article Annexe

magnétique compensable ; d) un variomètre ; e) un indicateur gyroscopique de roulis et de tangage (horizon artificiel) ; f) un deuxième horizon artificiel ou un indicateur gyroscopique de taux de virage avec un indicateur intégré de dérapage (indicateur bille-aiguille

Article Annexe I

biomarqueurs d'exposition et d'effets biologiques, seuils et BAC Taxon Espèce Famille de biomarqueur Biomarqueur Seuil BAC Poisson Limanda limanda Marqueur d'exposition HAP Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène) 483 ng/g de bile

Article 1

d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons et des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'étal frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé 0504.00.00.9 Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile

Article 221-II-1/29

Tout composant essentiel qui n'existe pas en double doit avoir, aux endroits appropriés, des paliers antifriction, tels que des paliers à billes, des paliers à rouleaux ou des paliers lisses qui sont soit graissés à vie, soit munis de dispositifs de graissage

Article ANNEXE

Le papier est compatible avec toute écriture faite au stylo pointe bille, au stylo plume et au feutre sur une surface plane et rigide correspondant à des conditions usuelles d'utilisation ou encore avec une inscription donnée avec un coup de tampon.

Article Annexe

RÉGION BRETAGNE Zone d'emploi de Fougères (47 communes) Antrain ; Baillé ; La Bazouge-du-Désert ; Bazouges-la-Pérouse ; Beaucé ; Billé ; La Chapelle-Janson ; Le Châtellier ; Chauvigné ; Coglès ; Combourtillé ; Dompierre-du-Chemin ; Le Ferré ; Fleurigné