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8 résultats pour « Borie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE 6

Code inconnu

jusqu'à la voie nouvelle dite Pénétrante-Est vers l'Est ; - voie nouvelle dite Pénétrante-Est vers l'Est jusqu'aux limites de sections AI/AL ; - limites de sections AI/AL jusqu'aux limites des parcelles section AL 134, I exclues jusqu'au chemin des Bories

Article 2

Code inconnu

Tobak W. von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). W. von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M. (Compagnie marseillaise de Madagascar). Coignet.

Article 1

Code inconnu

Borie S.A.E. Brechoire. Calciphos. Carboxyque française. Cartonnerie d'Auvergne. Catu établissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). C.G.H. (Cogenhor) (ex-Matra Horlogerie). Champagne Pommery et Greno. C.M.M.

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

Chastagnas (coordonnées L93 X=799100, Y= 6406800), ses affluents en amont du ruisseau de Pas de Fer inclus, le ruisseau de Pereyres et le ruisseau de Chambon AG_14_01 Ardèche L1_476 La Claduègne et ses affluents, excepté le ruisseau de la Borie

LEGIARTI000050672764

Code inconnu

SFR Aussevaysse 1 611752 6335956 2023_LOT1_ZN_81_03_S1 1 Aussevaysse 2 611929 6336055 Aussevaysse 3 612191 6336118 Notre-Dame 612164 6335653 2023_bis_81-02 Occitanie Tarn 2023_LOT1_ZN_81_14 Montirat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borié

Article Annexe I

Code inconnu

Rendle Poaceae Verveine des indes, Citronnelle des indes, Citronnelle de Ceylan parties aériennes Cymbopogon winterianus Jowitt ex Bor Poaceae Citronelle de Java parties aériennes Cynara cardunculus L.

LEGIARTI000050672742

Code inconnu

ZN_07_07 GENESTELLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village 810248 6403166 2021_LOT2_ZN_07_07_S2 1 Sandron 810888 6402424 2022_01_07-05 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_10 SCEAUTRES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie