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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

20 résultats pour « Bouger »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article N 12

—

Utilisation de bougies L'utilisation de bougies est seulement admise dans les salles. Les bougies doivent être fixées sur des supports stables et incombustibles.

Article P 17

—

Utilisation de bougies L'utilisation de bougies est interdite.

Article 16

—

le territoire métropolitain des matières grasses et acides gras provenant du cheptel français, des graines oléagineuses ainsi que des brais et colophanes de provenance métropolitaine, par leur utilisation notamment dans les industries du savon, des bougies

Article 2

—

Département de : Les Roches-de-Condrieu, Saint-Clair-du-Rhône, Clonas-sur-Varèze, Saint-Maurice-l'Exil, Le Péage-de-Roussillon, Roussillon, Salaise-sur-Sanne, Chanas, Agnin, Bouge-Chambalud, Lentiol, Thodure, Viriville, Châtenay, Saint-Siméon-de-Bressieux

LEGIARTI000026474684

—

Remplacer la bougie quand sa hauteur descend au-dessous de 80 mm.

Article Annexe 210.A.3

—

Correction du creux-bouge.

Article 210.10

—

L précitée, cette mesure étant prise intérieur bordé au-dessus du pont supérieur ; D est le creux mesuré, au milieu de la longueur L précitée, entre le sommet de la quille et le dessous du bordé du pont supérieur, pris dans l'axe médian du navire, bouge

Article Liste II

—

Liniments et lotions 10 60 Autres formes 0,50 1 Amylaminométhylheptane et ses sels Toutes formes 5 0,05 1 Anémone pulsatille : - alcoolature et teinture Toutes formes 25 0,20 25 - extrait Bougies

Article 1

—

vidéo (vendus avec un disque compact, un DVD ou une cassette vidéo à l'intérieur) ; - les carrousels pour disques compacts (vendus vides, pour servir de rangement) ; - les sachets solubles de détergents ; - les lanternes tombales (conteneurs pour bougies

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

Code de l'environnement

1° Filets de type Araignée ; 2° Filets de type Tramail ; 3° Filets de type Senne, dont la longueur ne peut excéder de plus d'un tiers la largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés ; 4° Filets barrage, baros ; 5° Eperviers ; 6° Carrelets, bouges

Article Liste I

—

(chlorhydrate) Solution nasale pour pulvérisation 0,1 % 0,14 mg 10 mg Béclométasone (dipropionate de) Voie nasale 0 100 µg 0,005 g, Belladone Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations 0 0 0 - extrait Bougies

Article (35 à 38)

—

D 519 BOUGE-CHAMBALUD 38 D 1085 D 1006 BOURGOIN-JALLIEU D 1075 VOREPPE 38 D 119 D 519 BREZINS Extrémité SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS 38 D 519 D 518 BREZINS D 73 BEAUFORT

Article ANNEXE

—

Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Bougies (fabrication de). Préparation des acides gras. Glace (fabrication de). Fabrication et doucissage des glaces. Paille pour chapeaux (fabrication de). Blanchiment de la paille. Sécheries de bois d'ébénisterie.

LEGIARTI000028252328

—

Pays Sidobre - Monts de Lacaune La force de la nature et la beauté du patrimoine Département du Var Conseil général du Var Pôle Equidé cœur du Var Département de Vaucluse Comité de bassin d'emploi du Pays d'Apt Besoin de bouger,

Article TABLEAU C

—

Bougies, cierges, etc (Fabrique de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de trois cents francs.

Article Annexe

—

podales. 32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses. 32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux. 32.50B-P Fabrication de lunettes de protection. 32.91Z-Z Fabrication d'articles de brosserie. 32.99Z-A Fabrication de bougies

Article TABLEAU A

—

Bougies (Marchand de). Boulanger. Bouteilles de terre (Marchand de). Boulons de métal, corne cuir bouilli etc. (Fabricant de) pour son compte. Brocanteur en boutique ou magasin. Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

municipal : rue des Frères-Cubbedu, boulevard Paul-Arène, rue de la Carrière, boulevard Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie

LEGIARTI000050672710

—

équestre 642411 6758136 Ecluse 640047 6759211 2020_01_45-5 Centre-Val de Loire Loiret 2019_LOT3_ZN_45_004 Sougy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Ch. eau Rouvray 605330 6774060 2019_LOT3_ZN_45_004_S2 1 Ch. eau Sougy 609948 6773722 Centre boug