Codes de loi français

Article 13

Pour les épreuves d'admissibilité prévues aux 2° et 3° des articles 18 et 31 et au 2° de l'article 32-5 du décret du 4 mai 1972 susvisé, les candidats peuvent utiliser les codes ou recueils de lois et décrets reliés ou brochés diffusés par un éditeur

Article 3

: Inférieur ou : : : : égal à 80 : : Broche amovible : Inférieur ou : Inférieur ou : : : égal à 50 : égal à 80 : : Diamètre maximum de

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

d'ancrage tendineux ou ligamentaire résorbable ou non ; système de fixation type agrafe, à crémaillère pour sternotomie ; – implants d'ostéosynthèse sur mesure : lame plaque, plaque et clou centromédullaire sur mesure ; – implants d'ostéosynthèse, broches

Article 2

titre de la collection, le numéro dans cette collection ; 9° Le caractère de l'édition (nouveauté, réimpression à l'identique, nouvelle édition) ; 10° Le format en centimètres ; 11° Le nombre de pages ; 12° La présentation physique de l'ouvrage (broché

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 88

Celui-ci peut figurer à côté de chacun des articles ou sur une liste à part encartée ou brochée dans le catalogue.

Article ANNEXE I

et de l'épaule une composante implantable d'un système de prothèse articulaire totale destinée à fournir une fonction similaire à une articulation naturelle de la hanche, du genou ou de l'épaule, à l'exclusion des composantes annexes (vis, cales, broches

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

LEGIARTI000033978268

Sur la charpente traditionnelle ou les fermettes, il pose l'écran de sous-toiture et le contre-lattage, trace les pureaux et cloue les liteaux sur lesquels il trace le trait carré puis les ournes et broche les éléments de couverture sur le comble.

Article TABLEAU C

Au dessous de cinq cents broches (Non compris les métiers préparatoires) 15 Par chaque centaine de broches au-dessus de cinq cents (jusqu'au maximum de quatre cents francs) 3 Filature de coton au-dessous de cinq cents broches (Non compris les métiers

Article 1

: d'un poids égal ou : : supérieur à 250 g : : constitués par des : : répertoires : : comprenant un : : ensemble de : : feuillets agrafés : : ou brochés

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 84-83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Article TABLEAU A

Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte. Broderies (Fabricant et marchand de) en détail. Bureau de distribution d’imprimés, de cartes de visites, annonces, etc. (Entrepreneur d'un).