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2 résultats pour « Capian »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 13

Le canton n° 12 (L'Entre-Deux-Mers) comprend les communes suivantes : Baigneaux, Béguey, Bellebat, Bellefond, Blésignac, Cadillac, Capian, Cardan, Caudrot, Cessac, Coirac, Courpiac, Donzac, Escoussans, Faleyras, Frontenac, Gabarnac, Gornac, Haux, Ladaux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Savin, Talence, Villenave-d'Ornon : zone de sismicité faible ; – les communes d'Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Ayguemorte-les-Graves, Baron, Beautiran, Branne, Cadaujac, Camiac-et-Saint-Denis, Camps-sur-l'Isle, Canéjan, Capian