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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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13 résultats pour « Capucine BERNIER GIDE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé gestion informatisée du domaine de l'Etat (GIDE) est mis en oeuvre par la direction générale des finances publiques à la direction de l'immobilier de l'Etat.

Article 3

—

banque, de la Société centrale de banque, de la Banque Worms, du Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine (C.I.A.L.), du Crédit industriel de Normandie, du Crédit industriel de l'Ouest, de la Société lyonnaise de dépôt, de la Société nancéienne Warin Bernier

Article ANNEXE II

—

de la Bastille Président du conseil d'administration Société bordelaise de crédit industriel et commercial Président du conseil d'administration Société lyonnaise de banque Président du conseil d'administration Société nancéienne Varin-Bernier

Article 1

—

Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki capucin. NOM SCIENTIFIQUE : Chiropotes satanas. TAXONOMIE : Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki à face pâle. NOM SCIENTIFIQUE : Pithecia pithecia. NOM GUYANAIS : Mamman guinan.

Article Annexe 17

—

Rue des Capucines jusqu'à la rue du Muguet. Rue du Muguet jusqu'à la rue des Tulipes. Rue des Tulipes jusqu'à l'avenue du Général-Leclerc. Avenue du Général-Leclerc des deux côtés de la voie du n° 55 au n° 61 et du n° 60 au n° 82.

Article ANNEXE

—

13106 Septèmes-les-Vallons 13107 Simiane-Collongue 13109 Le Tholonet 13110 Trets 13111 Vauvenargues 13113 Venelles 13114 Ventabren 13117 Vitrolles 13118 Coudoux 13119 Carnoux-en-Provence 30007 Alès 30036 Bernis

Article ANNEXE

—

Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne (47) Agen Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté Maine-et-Loire (49) Angers Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins

Article Annexe I

—

24, Siren/Siret : 180600017 00016 CCI du Var, 236, boulevard Maréchal-Leclerc, BP 5501, 83097 Toulon Cedex, téléphone : + 33 (0)8-20-42-22-22, fax : + 33 (0)4-93-13-73-24, Siren/Siret : 180600017 00016 Rhône-Alpes CCI de l'Ain, 1, rue Joseph-Bernier

Article B

—

Grand capucin du maïs. Réunion. Stephanoderes coffaea (coléoptère). Scolyte des baies du café.

Article Annexe 1

—

Les portes de ce local ne disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux

Article Annexe

—

Bernis, Milhaud et Nîmes, Uchaud, Caissargues, Vestric-et-Candiac. 31 - Haute-Garonne Toulouse.

Article 1

—

Musée municipal des Capucins. Coupvray. Maison natale de Louis Braille. Crécy-la-Chapelle. Musée municipal. Fontainebleau. Musée d'art et d'histoire militaire. Lagny-sur-Marne. Musée Gatien Bonnet. Le Mée-sur-Seine. Musée Henri Chapu.

LEGIARTI000050672726

—

_S1 1 Rue de la goutte Panière 576240 6594685 Route de la Ganne 577000 6595580 Collège 576960 6595010 Rue du Portugal 576600 6594500 2021_01_36-3 Centre-Val de Loire Indre 2020_LOT2_ZN_36_03 LIGNAC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bernier