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7 résultats pour « Carde »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 12

Code inconnu

selon un format mis à disposition par la Commission de régulation de l'énergie, les références PRM des points de livraison des clients ayant demandé l'application du dispositif, la période couverte par le contrat, ainsi que, pour les clients en contrat CARD

Article Annexe V

Code inconnu

chiche ; - 500 grammes pour les asperges, betteraves potagères/betteraves rouge, cardons, carottes, cerfeuil, citrouilles, courges, courgettes, épinards, lentilles, mâches, pastèques, navets (automne et printemps), oignons et échalions, poirées ou cardes

Article Annexe II

Code inconnu

TAUX CONVENTIONNELS À UTILISER POUR LE CALCUL DE LA MASSE NUMÉRO CE FIBRES POURCENTAGES 1-2 Laine et poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1) 3 Poils : - fibres peignées - fibres cardées 18,25 17,00 (1

Article Annexe I

Code inconnu

Bette (poirée ou carde). 10. Brassica oleracea L. 10.1 Chou frisé. 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). 11. Brassica rapa L. 11.1. Chou chinois. 11.2. Navet-légume. 12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron. 13. Cichorium endivia L. 13.1.

Article Annexe I

Code inconnu

Groupe de la Betterave potagère Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du

Article TABLEAU C

Code inconnu

Cardes (Manufacture de) par procédés mécaniques 200 Filature de laine, de chanvre ou de lin.

Article TABLEAU A

Code inconnu

Cardes (Fabricant de) par les procèdes ordinaires, pour son compte. Carreaux à carreler (Marchand de). Carrés de montres {Fabricant de), pour son compte. Cartes de géographie (Marchand de).