Codes de loi français

Article 2

éducative de milieu ouvert à Narbonne, dénommée “ UEMO de Narbonne ”, sise immeuble “ Les Miroirs ”, 6, avenue Maréchal-Juin, 11100 Narbonne ; - une unité éducative de milieu ouvert à Carcassonne, dénommée “ UEMO de Carcassonne ”, sise 46, rue Antoine-Marty

Article ANNEXE 3

Prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant. Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire. Avenue de la Victoire jusqu'à la rue Paul-Vaillant-Couturier.

Article 20

Le canton n° 19 (La Vallée de l'Orbiel) comprend les communes suivantes : Aragon, Caudebronde, Conques-sur-Orbiel, Fournes-Cabardès, Les Ilhes, Labastide-Esparbairenque, Lastours, Malves-en-Minervois, Les Martys, Mas-Cabardès, Miraval-Cabardes, Pennautier

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Centre d'étude nucléaire de Grenoble, avenue des Martyrs, 38041 GRENOBLE CEDEX. Laboratoire de médecine légale et toxicologie, institut universitaire de médecine du travail et d'ergonomie, faculté de médecine, domaine de la Merci, 38700 La Tronche.

Article Annexe I

Anderson Herbe le rail (*) Baccharis halimifolia L., 1753 Séneçon en arbre (*) Cabomba caroliniana A.Gray, 1848 Cabombe de Caroline, Eventail de Caroline (*) Cenchrus setaceus (Forssk.)

LEGIARTI000035021601

politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique GRONNER, cheffe de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Caroline

LEGIARTI000024290329

LISTE DES CIMETIÈRES PROPOSÉS POUR LE REGROUPEMENT "WILAYA" VILLE CIMETIÈRES À REGROUPER ALGER El Harrach Reghaia El Biar Baba Hassen Cimetière du boulevard des Martyrs (BRU) Birkhadem AIN DEFLA Ain Defla Arib

LEGIARTI000024718643

RETENUE PAR LA PARTIE ALGÉRIENNE WILAYA VILLE CIMETIÈRES ALGER El Harrach Reghaia El Biar Baba Hassen Cimetière du boulevard des Martyrs

Article 1

Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article 1

Didier Codorniou, membre titulaire ; Mme Caroline Cayeux, membre suppléant. c) Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de la construction d'équipements sportifs : M. Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M.

Article 2

concentrationnaire nazi et de la Résistance européenne (1933-1945) ; - le Mont-Valérien (Suresnes, Hauts-de-Seine), au titre de la répression exercée par les autorités allemandes pendant l'Occupation (1940-1944) et de la France Combattante ; - le mémorial des martyrs

Article Annexe 8

Avenue Jean-Constans jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-la-Résistance. Avenue des Martyrs-de-la-Résistance jusqu'à la rue Frédéric-Berard. Rue Frédéric-Berard jusqu'à la rue Claude-Bernard. Rue Claude-Bernard jusqu'à l'avenue Pierre-Verdier.

Article Annexe 36

Route de Seysses jusqu'à l'impasse des Martyrs-de-Bordelongue. Impasse des Martyrs-de-Bordelongue jusqu'à la parcelle 55540 AE 47. Limite des parcelles 5540 AE 72, 5540 AE 70, 5540 AE 90 exclues jusqu'à la rue de Gironis.

Article 12

Salvador, le Guatemala, Haïti, le Honduras, la Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines

Article Annexe

Pradelles-Cabardès, Montolieu, Lespinassière, Labécède-Lauragais, Fraisse-Cabardès, Miraval-Cabardès, Sallèles-Cabardès, Lacombe, Salsigne, Villemagne, Villeneuve-Minervois, Villardonnel, Cabrespine, Cenne-Monestiés, Villanière, Fontiers-Cabardès, Les Martys

Article 4

Feuchères 30045 Nîmes Cedex 9 Haute-Garonne Place Saint-Etienne 31038 Toulouse Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance

Article 3

Paul-Louis-Courier 24016 PERIGUEUX Cedex Haute-Garonne Place Saint-Etienne 31038 TOULOUSE Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance

Article Annexe I

B57954 AURORA MARE Sète 781563 AVEL MAD Brest 157141 BELLE AVENTURE Lorient 227287 BHAPOUM SN Sud-Ouest - Toulouse E35065 BRUNEC Saint-Nazaire 691346 C'HOARI WA'N DOUR Le Guilvinec 642542 CALYPSO II Lorient T3570 CAPRI Vannes F10133 CAROLINE

LEGIARTI000049591158

Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

Article Annexe II

03-81-25-10-00 Préfecture du Jura 8, rue de la Préfecture, 39030 Lons-le-Saunier Cedex 9, téléphone : 08-21-803-039 Préfecture de l'Aude 52, rue Jean-Bringer, 11000 Carcassonne, téléphone : 04-68-10-27-00 Préfecture de l'Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance