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44 résultats pour « Castelnau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 9

—

Le canton n° 8 (Le Lézignanais) comprend les communes suivantes : Argens-Minervois, Castelnau-d'Aude, Conilhac-Corbières, Cruscades, Escales, Homps, Lézignan-Corbières, Montbrun-des-Corbières, Ornaisons, Tourouzelle.

Article 31

—

Le canton n° 30 (Le Sud-Médoc) comprend les communes suivantes : Arcins, Arsac, Avensan, Brach, Carcans, Castelnau-de-Médoc, Cussac-Fort-Médoc, Hourtin, Labarde, Lacanau, Lamarque, Listrac-Médoc, Macau, Margaux-Cantenac, Moulis-en-Médoc, Le Porge, Saint-Laurent-Médoc

Article 14

—

Le canton n° 13 (Marches du Sud-Quercy) comprend les communes suivantes : Aujols, Bach, Beauregard, Belfort-du-Quercy, Belmont-Sainte-Foi, Castelnau Montratier-Sainte-Alauzie, Cézac, Concots, Cremps, Escamps, Fontanes, Laburgade, Lalbenque, Laramière,

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Hérault sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Castelnau-Le-Lez, Clapiers, Les Matelles, Montferrier-Sur-Lez, Montpellier, Prades-Le-Lez, Saint-Clément-De-Rivière.

Article 30

—

Giscos, Goualade, Grignols, Labescau, Langon, Lartigue, Lavazan, Léogeats, Lerm-et-Musset, Lignan-de-Bazas, Lucmau, Marimbault, Marions, Masseilles, Mazères, Le Nizan, Noaillan, Pompéjac, Préchac, Roaillan, Saint-Côme, Saint-Loubert, Saint-Michel-de-Castelnau

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements du Gers, du Lot-et-Garonne et des Landes sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Andiran, Arx, Barbaste, Bascous ; Baudignan, Bousses, Castelnau-D'auzan, Castillon-Debats, Demu, Eauze

Article 1

—

département de la Gironde : Audenge, Balizac, Belin-Beliet, Biganos, Bourideys, Captieux, Cazalis, Escaudes, Giscos, Goualade, Hostens, Lanton, Lartigue, Le Barp, Le Teich, Le Tuzan, Louchats, Lucmau, Lugos, Marcheprime, Mios, Origne, Saint-Michel-de-Castelnau

LEGIARTI000051470794

—

II Le nom de la commune est suivi de son code INSEE. 47-Lot-et-Garonne Beauville (47025) ; Blaymont (47030) ; Castelnau-sur-Gupie

Article Annexe

—

: : : : : : Escaudes : 82,2 : : Giscos : 88,7 : : Goualade : 83,8 : : Lartigue : 85,6 : : Saint-Michel-de- : : : Castelnau

Article ANNEXE

—

Château de Castelnau-Bretenoux (Midi-Pyrénées). Château et domaine de Montal, à Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse (Midi-Pyrénées). Site de La Graufesenque (Midi-Pyrénées). Maison natale du Maréchal Foch (Tarbes, Midi-Pyrénées).

Article 1

—

, à Arras (Pas-de-Calais) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ; Institut départemental des jeunes sourds, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ; Centre départemental de travail protégé et d'hébergement, à Castelnau-Rivière-Basse

LEGIARTI000027973212

—

Département des Landes Communes d'Amou, Bélus, Bretagne-de-Marsan, Candresse, Castelnau-Chalosse, Cauneille, Gaujacq, Hastingues, Labatut, Montaut, Oeyregave, Orthevielle, Peyrehorade, Pouillon, Saint-Cricq-du-Gave, Sorde-l'Abbaye.

Article (30 à 34)

—

A 621 BLAGNAC A 624 TOULOUSE 31 D 632 Limite département 31/65 BOULOGNE-SUR-GESSE Limite département 31/32 MOLAS 31 D 622 A 64 CAPENS D 820 AUTERIVE 31 D 29 D 820 CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS

Article ANNEXE

—

Saint-Jean-du-Pin 30284 Saint-Martin-de-Valgalgues 30291 Saint-Paul-la-Coste 30294 Saint-Privat-des-Vieux 30305 Salindres 30323 Soustelle 30329 Thoiras 30348 Vézénobres 34022 Baillargues 34027 Beaulieu 34057 Castelnau-le-Lez

Article Annexe

—

Balma. 31044 Castanet-Tolosan. 31113 Toulouse*. 31555 Tournefeuille. 31557 L' Union. 31561 Gironde (33) Gradignan. 33192 Gujan-Mestras. 33199 La Teste-de-Buch. 33529 Villenave-d'Ornon. 33550 Hérault (34) Castelnau-le-Lez

LEGIARTI000030541821

—

, Castelnau-le-Lez, Castries, Cazevieille, Cazouls-d'Hérault, Cers, Clapiers, Combaillaux, Cournonterral, Crès (Le), Fabrègues, Florensac, Fontanès, Galargues, Garrigues, Gignac, Grabels, Guzargues, Jacou, Juvignac, Lagamas, Lansargues, Lattes, Lavérune

Article ANNEXE

—

30206 Poulx 30211 Redessan 30245 Saint-Côme-et-Maruéjols 30249 Saint-Dionizy 30257 Saint-Gervasy 30258 Saint-Gilles 30356 Rodilhan 34014 Assas 34022 Baillargues 34027 Beaulieu 34050 Candillargues 34057 Castelnau-le-Lez

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 31 décembre 2015 Commune de Castelnau-Valence. DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE Commune de Gibel.

Article Annexe 1

—

34 ― Hérault SIP de Montpellier Nord-Ouest CDI de Montpellier Nord-Ouest 01/07/2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Castelnau-le-Lez

Article annexe I (suite)

—

Fauquier, Castelnau-le-Lez 34. d) = 1,6 c) = 18 J.C.F. 709 sur plaquette fixée à l'émeril. a) Œillet ; b) et C) Bague de cuivre étamé sertie. 9 R. Pont, Quillan 11. d) = 2 c) = 20 R.P. 710 sur la patte anti-retour.

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