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3 résultats pour « Castera »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Auloue à partir de Castéra-Verduzan. Lot Lot depuis Bagnols-les-Bains. DDE 46 DDE 82 5 janvier 2005 Célé depuis Bagnac-sur-Célé.

LEGIARTI000028181592

Ceinture : tout le cours L. 2_066 | S4310500 | Le ru de Marsacq : tout le cours Leyre L. 2_174 | S2--0250 | La Grande Leyre : tout le cours L. 2_064 | S21-0400 | La Petite Leyre : tout le cours L. 2_701 | S22-0400 | Le ruisseau du Castéra

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Fousseret, L'Isle-en-Dodon, Montesquieu-Volvestre, Rieux : zone de sismicité faible ; – les communes d'Alan, Aurignac, Ausseing, Auzas, Bachas, Benque, Bois-de-la-Pierre, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Bouzin, Capens, Carbonne, Cassagnabère-Tournas, Castéra-Vignoles