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4 résultats pour « Castera-Minard »

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Article Annexe I

—

Auloue à partir de Castéra-Verduzan. Lot Lot depuis Bagnols-les-Bains. DDE 46 DDE 82 5 janvier 2005 Célé depuis Bagnac-sur-Célé.

LEGIARTI000028181592

—

Ceinture : tout le cours L. 2_066 | S4310500 | Le ru de Marsacq : tout le cours Leyre L. 2_174 | S2--0250 | La Grande Leyre : tout le cours L. 2_064 | S21-0400 | La Petite Leyre : tout le cours L. 2_701 | S22-0400 | Le ruisseau du Castéra

LEGIARTI000034461330

—

L'ARCHEVEQUE Dijon 0890540D Collège Châteaubriand VILLENEUVE SUR YONNE Dijon 0890788Y Collège La Croix de l'Orme AILLANT SUR THOLON Dijon 0890789Z Collège Paul Bert AUXERRE Dijon 0890822K Collège Maurice Clavel AVALLON Dijon 0890980G Collège Abel Minard

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Fousseret, L'Isle-en-Dodon, Montesquieu-Volvestre, Rieux : zone de sismicité faible ; – les communes d'Alan, Aurignac, Ausseing, Auzas, Bachas, Benque, Bois-de-la-Pierre, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Bouzin, Capens, Carbonne, Cassagnabère-Tournas, Castéra-Vignoles