CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 résultats pour « Cavaignac »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article (21 à 29)

—

TRELISSAC N 21 NOTRE-DAME-DE-SANILHAC 24 D 6089 D 6021 PERIGUEUX N 221 BOULAZAC 24 Allée du Port D 6089 PERIGUEUX D 6089 PERIGUEUX 24 Rue Chanzy D 6089 PERIGUEUX Avenue Cavaignac

Article 2

—

; 13° Le 22 mai 2024, le site de célébration de Périgueux, situé sur le parking de la rue de Chanzy, incluant la rue de Turenne, et délimité par l'intersection des rues Paul Bert, de Chanzy, de Strasbourg, de l'amphithéâtre ainsi que par l'avenue Cavaignac