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8 résultats pour « Charlotte D'ASPE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Mme Charlotte GALLAND est nommée conseillère technique solidarités, égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations (pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi) au cabinet de la Première ministre, à compter du 2 janvier

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

—

. - équipements de protection individuels (masques adapté à l'usage, blouses, gants, charlottes ou autre couvre-chef, protections oculaires de type lunettes de protection ou visière) requis ; - matériel et consommables permettant la désinfection des surfaces

Article ANNEXE

—

De son confluent avec les Gaves réunis jusqu'au confluent des Gaves d'Aspe et d'Ossau. Pyrénées-Atlantiques. Le gave de Pau. A l'aval du pont de Saint-Sauveur, commune de Luz (65). Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques, Landes. Le gave d'Ossau.

LEGIARTI000028443622

—

l'aval du pont de Saint-Sauveur (commune de Luz-Saint-Sauveur) B0045 | Q---0100 | Le Gave de Pau et ses affluents entre la confluence du ruisseau de Pailla (inclus) et le pont de Saussa (commune de Gèdre), à l'exclusion des Gaves d'Ossoue* et d'Aspé

Article ANNEXE

—

En aval du confluent des gaves d'Ossau et d'Aspe, commune d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques, Landes. Le gave d'Ossau. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le gave d'Aspe.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent des gaves d'Ossau et d'Aspe, commune d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Saumon atlantique, truite de mer, truite fario, ombre anguille, brochet sur tout le cours. Le gave d'Ossau.

LEGIARTI000028181592

—

de Pau : du barrage de Heid (inclus) au pont des Grottes L. 2_041 | Q---0100 | Le gave de Pau puis Gave de Gavarnie : du pont des Grottes au pont de Soulom L. 2_089 | Q---0150 | Le gave d'Oloron : tout son cours (de la confluence des Gaves d'Aspe

LEGIARTI000050066316

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Collège Joseph Chaumie - Agen 0470782V Lycée professionnel Jean Monnet - Foulayronnes 0640001D Lycée polyvalent Cantau - Anglet 0640004G Collège de Baretous - Arette 0640005H Collège Corisande d'Andoins - Arthez-de-Béarn 0640016V Collège D'Aspe