CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 résultats pour « Chevreau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article annexe II

Code inconnu

Canards à rôtir Canards gras (y compris foies) Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans Perdrix Chevreaux

Article 14

Code inconnu

Le canton n° 13 (Saint-Amour) comprend les communes suivantes : Andelot-Morval, Augea, Augisey, Balanod, Beaufort-Orbagna, Broissia, Cesancey, La Chailleuse, Chevreaux, Cousance, Cressia, Cuisia, Digna, Gigny, Gizia, Graye-et-Charnay, Loisia, Maynal,

Article annexe III

Code inconnu

gras (y compris foies) Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans Perdrix Chevreaux

Article annexe I

Code inconnu

Vaches Génisses de plus de 24 mois Génisses de moins de 24 mois Total gros bovins Veaux (8 mois ou moins) Bovins âgés de 8 à 12 mois Total bovins Agneaux Ovins de réforme Total ovins Chevreaux

Article Annexe II

Code inconnu

Grille applicable aux animaux de l'espèce caprine CATÉGORIES DE CAPRINS MONTANT De base Plafonné Chevreaux 8 15 Chevrettes destinées à la reproduction

Article Annexe VI

Code inconnu

Poulain 1 - 2 ans (lourd) 44 (Kg d'azote/place) Place veau de boucherie 6,3 (Kg d'azote/animal produit) Agneau engraissé produit 1,5 Chevreau

Article Annexe II

Code inconnu

litière, une toile épaisse ou toute autre matière isolante.S'ils ne sont pas en liberté dans un enclos approprié, ils ne peuvent être présentés à la vente que dans des paniers, corbeilles ou cageots. 8. a) Il est interdit de lier les pattes des chevreaux

Article 10

Code inconnu

Les chevreaux nés, pendant ce délai de six mois, des femelles gestantes marquées devront être marqués et euthanasiés dans les trente jours suivant leur naissance ; 3.

Article 8

Code inconnu

Les chevreaux nés des femelles gestantes marquées dans ce délai de six mois devront être marqués et euthanasiés dans les trente jours suivant leur naissance. 6.

LEGIARTI000050672774

Code inconnu

BRUSSEY02 911988 6692085 BRUSSEY03 912057 6692416 BRUSSEY04 912273 6692538 BRUSSEY05 912626 6692639 2024_01_71-01 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2023_LOT2_ZN_71_01 Saint Firmin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 1 traverse des chevreaux