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117 résultats pour « Chin-Nin »

ARTICLE

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Article 7

—

douane accèdent aux données des mouvements dématérialisés transmises par les opérateurs. 4 Les agents habilités de l'administration générale de la supervision de la qualité, de l'inspection et de la quarantaine (AQSIQ) de la République populaire de Chine

Article Annexe B

—

Chine. Corée du Sud. Equateur. Hongkong. Indonésie. Islande. Maroc. Mexique. Roumanie. Singapour. Taïwan. Tunisie. Turquie.

Article Annexe

—

Cameroun (autres villes) 0,89 Cameroun (Douala, Garoua) 0,89 Canada (autres villes) - 2,10 Canada (Toronto) - 2,10 Canada (Vancouver) - 2,10 Cap-Vert 2,09 Centrafricaine (République) 0,41 Chili 6,51 Chine

LEGIARTI000043259357

—

ANNEXE I POSTES DE COCAC CONCERNÉS PAR L'ÉVALUATION À 360° Algérie ; Allemagne ; Brésil ; Chine ; Côte d'Ivoire ; Espagne ; Etats-Unis ; Inde ; Italie ; Liban ; Maroc ; Royaume-Uni ; Russie ; Sénégal ; Tunisie ; Turquie.

Article R412-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 27

Code de la consommation

/2011 de la Commission du 22 mars 2011 fixant des conditions particulières et des procédures détaillées pour l'importation d'ustensiles de cuisine en matière plastique polyamide et mélamine originaires ou en provenance de la République populaire de Chine

LEGIARTI000038916636

—

Jusqu'au 31 mars 2020 : Paris-Xi'an (Chine) ; Paris-Hangzhou (Chine). Jusqu'au 31 août 2020 : Paris-Batna (Algérie). Jusqu'au 31 décembre 2020 : Bordeaux-Alger (Algérie). Marseille-Annaba (Algérie). Marseille-Bejaïa (Algérie). Nice-Alger (Algérie).

Article 1

—

L'accord d'entraide judiciaire en matière civile et commerciale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (ensemble trois annexes) (non reproduites), fait à Pékin le 4 mai 1987, sera publié

Article B

—

Liste des pays n'appartenant pas à la C.E.E. où la présence du pou de San José est connue Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Argentine, Autriche, Australie, Belize, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Colombie, Corée du Nord, Corée du Sud

Article Annexe I

—

La Chine - Histoire et géographie (10 h) Question obligatoire (A) et sujets d'étude (B) Contextualisation Ajouts ou substitutions A - La Chine depuis 1911 : de la fin de l'empire du Milieu à l'un des centres de la mondialisation (6-7 h

Article Annexe II

—

La Chine - Histoire et géographie (10 h) Question obligatoire (A) et sujets d'étude (B) Contextualisation Ajouts ou substitutions A - La Chine depuis 1911 : de la fin de l'empire du Milieu à l'un des centres de la mondialisation (6-7 h

Article 2

—

programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune France-Chine

Article 1

—

NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Pycnonotus jocosus Bulbul orphée Merle de Maurice Coturnix coturnix Caille des blés Caille patate Perdicula asiatica Perdicule rousse Caille rouge Synoicus chinensis Caille peinte Caille de Chine

Article Annexe

—

Chine. 9. Colombie. 10. Congo. 11. Corée du Sud. 12. Côte d'Ivoire. 13. Etats-Unis. 14. Gabon. 15. Guinée. 16. Inde. 17. Indonésie. 18. Iran. 19. Japon. 20. Liban. 21. Madagascar. 22. Mali. 23. Maroc. 24. Maurice. 25. Mexique. 26. Pérou. 27.

Article Annexe

—

Brésil (Sao Paulo) 10,00 Brunei 1,21 Bulgarie - 0,54 Burkina Faso 0,11 Burundi 2,99 Cambodge 6,82 Canada (autres villes) 8,82 Canada (Toronto et Vancouver) 8,82 Cap-Vert - 0,11 Chili 10,00 Chine

Article 1

—

Qatar, Bahreïn DOHA Israël et territoires palestiniens 1re circonscription JÉRUSALEM Israël et territoires palestiniens 2e circonscription TEL-AVIV Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée SYDNEY Cambodge PHNOM PENH Chine

LEGIARTI000029508622

—

CAMEROUN (autres villes) - 0,16 % CAMEROUN (Douala, Garoua) - 0,16 % CANADA (autres villes) 4,26 % CANADA (Ottawa) 4,26 % CANADA (Toronto) 4,26 % CANADA (Vancouver) 4,26 % CANADA RP (Montréal DFRA) 4,26 % CAP-VERT - 0,73 % CHILI 1,37 % CHINE

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre Voir Badianier de Chine. En poudre Extrait sec aqueux (= Asperula odorata L.). Lavande aspic. Gomme adragante. En poudre Extrait sec aqueux Epine blanche.

LEGIARTI000023824087

—

2,58 % CAMBODGE ― 2,90 % CAMEROUN (autres villes) 0,58 % CAMEROUN (Douala, Garoua) 0,58 % CANADA (autres villes) 0,81 % CANADA (Toronto) 0,81 % CANADA (Vancouver) 0,81 % CANADA RP (Montréal DFRA) 0,81 % CAP-VERT 0,62 % CHILI 3,03 % CHINE

LEGIARTI000024244687

—

BURUNDI ― 1,55 % CAMBODGE ― 1,30 % CAMEROUN (autres villes) 0,12 % CAMEROUN (Douala, Garoua) 0,12 % CANADA (autres villes) ― 0,34 % CANADA (Toronto) ― 0,34 % CANADA (Vancouver) ― 0,34 % CANADA RP (Montréal DFRA) ― 0,34 % CHILI ― 2,84 % CHINE

LEGIARTI000024587529

—

― 4,48 % CAMEROUN (autres villes) ― 0,58 % CAMEROUN (Douala, Garoua) ― 0,58 % CANADA (autres villes) ― 1,85 % CANADA (Toronto) ― 1,85 % CANADA (Vancouver) ― 1,85 % CANADA RP (Montréal DFRA) ― 1,85 % CAP-VERT 0,36 % CHILI ― 1,93 % CHINE

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