Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Chloé Schmidt-Sarels »
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EXTRAIT
LEGIARTI000034497329
Axe Villette, Quatre-Chemins, rue de la République, Centre-ville) Aulnay-sous-Bois, Sevran (quartiers les Beaudottes, Cité basse, Cité haute) Saint-Denis (quartiers Centre, Gare et Basilique) Saint-Ouen (quartiers 8-Mai-45, Soubise, Cordon, Schmidt
Article Annexe I
"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.
Article Annexe I A
Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).
Article Annexe II table A
Schmidt. 96220 Epilobium obscurum Schreb. 96226 Epilobium palustre L. 96229 Epilobium parviflorum Schreb. 134131 Epilobium tetragonum L. subsp. tetragonum. 96465 Epipactis palustris (L.)