Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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5 résultats pour « Christelle LAPIERRE »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000042116282
du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF, à compter du 1er janvier 2020 et jusqu'à la proclamation des résultats des élections professionnelles, représentants des salariés au sein du conseil d'administration : - Mme Christelle
Article 3
Deleplace (Ghislain), professeur des universités (Sgen-CFDT) ; Mme Lapierre (Françoise), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M. Gadelle (Patrice), maître de conférences (Sup'Recherche-FEN UNSA) ; M.
Article 1
Simon BERTOUX ; Pôle diplomatique : - Conseillère affaires étrangères (adjointe à la cheffe de pôle) : Mme Marie LAPIERRE, à compter du 13 juin 2022 ; Pôle Europe : - Conseiller technique affaires européennes : M.
Article Annexe II table A
Gray. 95848 Elatine brochonii Clavaud. 95858 Elatine hexandra (Lapierre) DC. 95860 Elatine hydropiper L. 95864 Elatine macropoda Guss. 95877 Elatine triandra Schkuhr. 95889 Eleocharis acicularis (L.)
LEGIARTI000034461330
0110665N Collège Varsovie CARCASSONNE Montpellier 0110859Z Collège Joseph Delteil LIMOUX Montpellier 0300016E Collège la Régordane GENOLHAC Montpellier 0300039E Collège de La Galaberte SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT Montpellier 0300042H Collège Marceau Lapierre