CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

12 résultats pour « Christol »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

L'aérodrome de Saint-Christol (Vaucluse) est fermé à toute circulation aérienne et est supprimé de la liste n° 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du 23 novembre 1962 susvisé. A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 23 novembre 1962 Art.

Article Annexe 5

—

médicale. 3° Unités du service du commissariat des armées : - groupement de soutien de la base de défense de Grenoble - Annecy - Chambéry ; - groupement de soutien de la base de défense de Gap ; - groupement de soutien de la base de défense de Saint-Christol

Article 1

—

Périgueux-Bassillac Dordogne Péronne - Saint-Quentin Somme Persan-Beaumont Val-d'Oise Phalsbourg-Bourscheid Moselle Propriano Corse Quiberon Morbihan Reims-Prunay Marne Rochefort-Soubise Charente-Maritime Saint-Christol

Article ANNEXE

—

13112 Velaux 13113 Venelles 13114 Ventabren 13117 Vitrolles 13118 Coudoux 13119 Carnoux-en-Provence 30007 Alès 30027 Bagard 30042 Boisset-et-Gaujac 30094 Corbès 30168 Mialet 30173 Mons 30243 Saint-Christol-lès-Alès

LEGIARTI000022970363

—

Rocher, Rochessauve, Rocles, Rompon, Rosières, (Le) Roux, Sablières, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile, Saint-Christol

LEGIARTI000030541821

—

Lavilledieu, Laviolle, Limony, Lyas, Marcols-les-Eaux, Monestier, Nozières, Payzac, Prades, Préaux, Privas, Ribes, Roiffieux, Rosières, Saint-Agrève, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Basile, Saint-Christol

LEGIARTI000042970193

—

Electronicien : opérateur de dépannage électronique14 ans10 000 € Armée de terre519e groupe de transit maritime de TOULON (83) Conducteur d'engin de manutention spécialiste14 ans10 000 € Armée de terre2e régiment étranger du génie de SAINT-CHRISTOL

Article Annexe I

—

R 50 GRIGNAN-LES-ADHEMAR Rs 50 SAINT-PÉRAY mousseux B 55 Comité régional Languedoc-Roussillon LANGUEDOC CABRIÈRES R 48 LANGUEDOC MONTPEYROUX R 45 LANGUEDOC QUATOURZE R 50 LANGUEDOC SAINT-CHRISTOL

Article Annexe I (suite)

—

Bagnols-sur-Cèze 30 Gard Beaucaire 30 Gard Boisset-et-Gaujac 30 Gard Le Cailar 30 Gard Cendras 30 Gard Clarensac 30 Gard Méjannes-lès-Alès 30 Gard Orsan 30 Gard Rousson 30 Gard Saint-Christol-lès-Alès

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Commune de Saint-Christol-lès-Alès.

Article (80 à 89)

—

SAINTE-CECILE-LES-VIGNES 84 D 21 D 52 Nord SARRIANS D 52 Sud SARRIANS 84 D 950 D 52 SARRIANS D 107 LORIOL-DU-COMTAT 84 D 30 D 95 SAULT Limite département 84/04 SAINT-CHRISTOL

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Villeneuve-lès-Maguelone 2e circonscription Cantons de : Montpellier I, Montpellier III, Montpellier VII, Montpellier IX 3e circonscription Cantons de : Castelnau-le-Lez, Castries, Montpellier II Communes de : Boisseron, Saturargues, Saussines, Saint-Christol