CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Clémentine JOURNET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Le nom de la commune de Saint-Clémentin (79242) est modifié en Voulmentin (79242). - Décret n°2003-561 du 23 juin 2003 Art. null
Article Annexe I
pépins, kiwis, solanacées, chou pommé, choux de Chine, haricots (non écossés). 3 (p') Fruits à noyaux, oignons de printemps. 2 (p') Cucurbitacées à peau comestible, endives, pois (non écossés). 1 (p') Mandarines (y compris les clémentines
Article ANNEXE
Parcelle de terrain. 86 Sanxay Site gallo-romain, ruines d'Herbord. 86 Vendeuvre-du-Poitou Site antique des Tours Mirandes. 86 Poitiers Dolmen de La Pierre-Levée. 86 Charroux Partie de l'ancienne abbaye Saint-Sauveur. 86 Journet
Article Annexe II
(EZ)-N, N-dimethyl-2- 0,03 (p) Courgettes. 0,02 (p) Tomates, poivrons, aubergines, concombres, cornichons. 0,02 (*) (p) Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires). 0,01 (*) (p) Autres fruits et légumes, légumineuses
Article 2
département des Hauts-de-Seine (92) : b) Sur le territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine
LEGIARTI000047333686
Vendée Falleron SFR 343139 6649126 4GFIXE_A3_85_C_05 1 Pays de la Loire Vendée Saint-Jean-de-Monts SFR 316138 6648741 4GFIXE_A3_85_C_28 1 Pays de la Loire Vendée Essarts en Bocage SFR 378061 6642381 4GFIXE_A3_85_C_29 1 Nouvelle-Aquitaine Vienne Journet