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7 résultats pour « Clémentine LABATUT »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 6

—

Le nom de la commune de Saint-Clémentin (79242) est modifié en Voulmentin (79242). - Décret n°2003-561 du 23 juin 2003 Art. null

LEGIARTI000027973212

—

Département des Landes Communes d'Amou, Bélus, Bretagne-de-Marsan, Candresse, Castelnau-Chalosse, Cauneille, Gaujacq, Hastingues, Labatut, Montaut, Oeyregave, Orthevielle, Peyrehorade, Pouillon, Saint-Cricq-du-Gave, Sorde-l'Abbaye.

Article Annexe I

—

pépins, kiwis, solanacées, chou pommé, choux de Chine, haricots (non écossés). 3 (p') Fruits à noyaux, oignons de printemps. 2 (p') Cucurbitacées à peau comestible, endives, pois (non écossés). 1 (p') Mandarines (y compris les clémentines

Article Annexe II

—

(EZ)-N, N-dimethyl-2- 0,03 (p) Courgettes. 0,02 (p) Tomates, poivrons, aubergines, concombres, cornichons. 0,02 (*) (p) Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires). 0,01 (*) (p) Autres fruits et légumes, légumineuses

Article 2

—

département des Hauts-de-Seine (92) : b) Sur le territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine

LEGIARTI000045166922

—

BRASSAC-GANAC-ST-PIERRE 25090133700015 S I V E DE LA VALLEE DE L'HERS 25090134500018 SIVE DE LA VALLEE DU CRIEU 25090178200020 SIVE DE RIEU DE PELLEPORT BENAGUE ARTIX 25090179000023 SIVE CANTE-LABATUT

Article Annexe 2

—

Cauneille ; 40080 Cazères-sur-l'Adour ; 40095 Estibeaux ; 40100 Le Frêche ; 40101 Gaas ; 40107 Garrosse ; 40111 Geloux ; 40114 Gourbera ; 40117 Grenade-sur-l'Adour ; 40118 Habas ; 40120 Hastingues ; 40123 Herm ; 40127 Hontanx ; 40129 Josse ; 40132 Labatut