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10 résultats pour « Clappier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

Code inconnu

Aviculture et : : : cuniculiculture : : : (Equivalence en : : : ares par mètre : : : carré de : : : poulailler ou : : : de clapier) :

Article 1

Code inconnu

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Hérault sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Castelnau-Le-Lez, Clapiers, Les Matelles, Montferrier-Sur-Lez, Montpellier, Prades-Le-Lez, Saint-Clément-De-Rivière.

Article R1331-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Code de la santé publique

Dans tous les cas, les installations renfermant des animaux, notamment les clapiers, poulaillers et pigeonniers, sont maintenues constamment en bon état de propreté et d'entretien, désinfectées et désinsectisées.

Article ANNEXE

Code inconnu

Saint-Martin-de-Valgalgues 30291 Saint-Paul-la-Coste 30294 Saint-Privat-des-Vieux 30305 Salindres 30323 Soustelle 30329 Thoiras 30348 Vézénobres 34022 Baillargues 34027 Beaulieu 34057 Castelnau-le-Lez 34058 Castries 34077 Clapiers

Article ANNEXE

Code inconnu

30249 Saint-Dionizy 30257 Saint-Gervasy 30258 Saint-Gilles 30356 Rodilhan 34014 Assas 34022 Baillargues 34027 Beaulieu 34050 Candillargues 34057 Castelnau-le-Lez 34058 Castries 34066 Cazevieille 34077 Clapiers

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Aumelas, Aumes, Baillargues, Beaulieu, Bélarga, Bessan, Béziers, Boisseron, Boissière (La), Buzignargues, Campagnan, Campagne, Candillargues, Canet, Capestang, Castelnau-de-Guers, Castelnau-le-Lez, Castries, Cazevieille, Cazouls-d'Hérault, Cers, Clapiers

Article Annexe

Code inconnu

Castelnau-le-Lez, Le Crès, Juvignac, Montferrier-sur-Lez, Montpellier et Vendargues, Clapiers, Jacou et Saint-Clément-de-Rivière, Grabels, Saint-Jean-de-Védas. 35 - Ille-et-Vilaine Rennes.

Article Annexe I

Code inconnu

Gironde Mérignac 33 Gironde Pessac 33 Gironde Le Porge 33 Gironde Talence 33 Gironde La Teste-de-Buch 34 Hérault Assas 34 Hérault Baillargues 34 Hérault Castelnau-le-Lez 34 Hérault Clapiers

Article Annexe I

Code inconnu

Aveyron Clapier (Le) Inondations et coulées de boue 16/09/2023 16/09/2023 1 Les cumuls de précipitations et les débits de pointe des cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

De 1981 à 1991 CNIF : chaudronnerie navale industrielle et ferroviaire 45, rue Victor-Clappier 83000 Toulon De 1974 à 1978 CNL : constructions navales du littoral Boulevard Toussaint-Merle 83500 La Seyne-sur-Mer de 1987 à 1990 CNL - Constructions navales