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2 résultats pour « Combier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Code inconnu

DÉPARTEMENT DE L'AUDE Commune de Combiers (1). Mouvement de terrain du 1er février 2010 au 11 avril 2010 Commune de Guizengeard (1). DÉPARTEMENT DE L'EURE Commune de Fresne (Le) (1).

Article (15 à 19)

Code inconnu

CONFOLENS 16 D 148 Limite département 16/86 PLEUVILLE Limite département 16/86 PLEUVILLE 16 D 23 N 141 RUELLE-SUR-TOUVRE Entrée établissement DCNS RUELLE-SUR-TOUVRE 16 D 939 D 1000 SOYAUX Limite département 16/24 COMBIERS