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12 résultats pour « Commin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 7

Code inconnu

Le canton n° 6 (Villeneuve-sur-Aisne) comprend les communes suivantes : Aguilcourt, Aizelles, Amifontaine, Aubigny-en-Laonnois, Beaurieux, Berrieux, Berry-au-Bac, Bertricourt, Boncourt, Bouconville-Vauclair, Bouffignereux, Bourg-et-Comin, Braye-en-Laonnois

Article Annexe

Code inconnu

instance de : : : Dunkerque : : : : : Hazebrouck : Tribunal de grande : : : instance : : : d'Hazebrouck : : : : : Armentières : Canton : : : d'Armentières : : : : : Halluin : Communes de : : : Bousbecques, : : : Comines

Article Annexe I

Code inconnu

Inondation et coulées de boues du 5 au 7 mars 2012 Commune de Comines (1). Inondation et coulées de boues du 7 au 9 mars 2012 Communes d'Attiches (1), Pont-à-Marcq (1). DÉPARTEMENT DE L'ORNE Commune de Touquettes (1).

Article Annexe

Code inconnu

Bourg-et Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. Canal du Rhône à Fos. Jonction avec le Rhône. Ecluse de dessalage. Canal du Rhône au Rhin. Niffer. Mulhouse.

Article Annexe I

Code inconnu

20 juin 2016 Commune de Soulce-Cernay (1) Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 25 juin 2016 Commune d'Isle-sur-le-Doubs (L') (1) DÉPARTEMENT DE L'EURE Commune de Grand Bourgtheroulde (en lieu et place des communes de Bosc-Bénard-Commin

Article (51 à 59)

Code inconnu

LOMME D 208 ENNETIERES-EN-WEPPE 59 D 2952 D 952 NOYELLES-LES-SECLIN D 952 NOYELLES-LES-SECLIN 59 D 300 N 316 CRAYWICK Limite département 59/62 HOLQUE 59 D 308 D 36A COMINES

Article Annexe

Code inconnu

Zone d'emploi de Roubaix-Tourcoing (25 communes) Bondues ; Bousbecque ; Comines ; Croix ; Deûlémont ; Frelinghien ; Halluin ; Lannoy ; Leers ; Linselles ; Lompret ; Lys-lez-Lannoy ; Mouvaux ; Neuville-en-Ferrain ; Quesnoy-sur-Deûle ; Roncq ; Roubaix

Article Annexe

Code inconnu

Anstaing, Armentières, Baisieux, Beauchamp-Ligny, Bondues, Bousbecque, Bouvines, Capinghem, La Chapelle-d’Armentières, Chéreng, Comines, Croix, Deulemont, Don, Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, Escobecques, Faches-Thumesnil

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

Blérancourt (02093) ; Blesmes (02094) ; Bois-lès-Pargny (02096) ; Boncourt (02097) ; Bonneil (02098) ; Bonnesvalyn (02099) ; Bosmont-sur-Serre (02101) ; Bouconville-Vauclair (02102) ; Boué (02103) ; Bouffignereux (02104) ; Bouresches (02105) ; Bourg-et-Comin

Article Annexe 2

Code inconnu

FR221 Aisne. 02002 Achery ; 02006 Aisonville-et-Bernoville ; 02013 Amifontaine ; 02014 Amigny-Rouy ; 02016 Andelain ; 02029 Attilly ; 02049 Barisis ; 02058 Beaurieux ; 02064 Belleu ; 02077 Berzy-le-Sec ; 02106 Bourg-et-Comin ; 02110 Braine ; 02160

Article Annexe 1

Code inconnu

59113 Bruille-lez-Marchiennes ; 59117 Bugnicourt ; 59123 Camphin-en-Carembault ; 59125 Cantaing-sur-Escaut ; 59126 Cantin ; 59131 Cappelle-la-Grande ; 59132 Carnières ; 59136 Le Cateau-Cambrésis ; 59139 Caudry ; 59141 Cauroir ; 59145 Chemy ; 59152 Comines

Article ANNEXE 3

Code inconnu

PUV LES EGLANTINES PA 4 440,00 4 440,00 Hauts de France 01594 01594 590059325 920028560 EHPAD LA ROSERAIE PA 1 794,00 1 794,00 HAUTS DE FRANCE 595 590787966 EHPAD LES MAISONS PA 1 141,04 1 141,04 HAUTS DE FRANCE 595 590804233 590780169 EHPAD COMINES