CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 résultats pour « Constantin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

6412-26 du code des transports, la société est autorisée à exploiter des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret : France métropolitaine-Maroc ; Jusqu'au 31 janvier 2030 : Bordeaux-Alger ; Marseille-Béjaïa ; Marseille-Constantine

Article Annexe

Code inconnu

Liaisons internationales extracommunautaires : Jusqu'au 31 octobre 2025 Nantes-Alger (Algérie) ; Nantes-Oran (Algérie) ; Nantes-Constantine (Algérie) ; Paris-Sfax (Tunisie).

LEGIARTI000038916636

Code inconnu

Jusqu'au 31 mars 2023 : Paris-Alger (Algérie) ; Paris-Annaba (Algérie) ; Paris-Bejaia (Algérie) ; Paris-Constantine (Algérie) ; Paris-Oran (Algérie) ; Paris-Tlemcen (Algérie) ; Lyon-Alger (Algérie) ; Lyon-Constantine (Algérie) ; Lille-Alger (Algérie)

LEGIARTI000051351134

Code inconnu

Jusqu'au 31 mars 2030 : Mulhouse-Alger (Algérie) ; Mulhouse-Constantine (Algérie) ; Mulhouse-Oran (Algérie).

Article ANNEXE 32

Code inconnu

: de la limite communale de Tourcoing jusqu'à la rue Edgar-Quinet ; - rue Edgar-Quinet : du boulevard Constantin-Descat à la limite communale de Roubaix (parcelles IM 0462 et MP 0003) ; - rue Corneille (n° 1 au n° 23 exclus) : de la limite communale

Article 2

Code inconnu

ALGÉRIE Institut français d'Algérie (dont antennes à Annaba, Constantine, Oran, Tizi-Ouzou, Tlemcen).

Article 1

Code inconnu

Andorre-la-Vieille 1 941 1 0 Espagne - 1re circonscription Barcelone 33 607 5 2 Espagne - 2e circonscription Madrid, Bilbao 47 287 6 3 Portugal Lisbonne 16 785 4 0 Algérie - 1re circonscription Oran 8 942 4 0 Algérie - 2e circonscription Annaba et Constantine

Article 2-3

Code inconnu

Invalides ”, placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, dans le périmètre délimité au nord, par le quai d'Orsay, à l'ouest, par les rues Robert-Esnault-Pelterie et de Constantine

LEGIARTI000050672754

Code inconnu

Mairie 649935 6787542 Zone d'activités 650626 6787697 2022_03_51-1 Grand Est Marne 2022_LOT2_ZN_51_08 PROSNES BOUYGUES TELECOM/SFR Prosnes 1 794541 6899961 2022_LOT2_ZN_51_08_S1 1 Prosnes 2 794188 6899561 Prosnes 3 793965 6900199 D931 Constantine

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Jacques Monod - Lescar 0641844G Lycée polyvalent de Navarre - Saint-Jean-Pied-de-Port CLERMONT-FERRAND 0030002L Collège Jean Rostand - Bellerive-sur-Allier 0030004N Collège Achille Allier - Bourbon-l'Archambault 0030010V Collège Maurice Constantin