Codes de loi français

LEGIARTI000027698821

BEN AMO Benne dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. BENNE Benne basculante de chantier et de travaux publics.

Article Annexe II

PLUSIEURS DÉPARTEMENTS SERVICE VOIES D'EAU DÉPARTEMENTS CONCERNÉS DDT de la Haute-Marne Canal entre Champagne et Bourgogne Haute-Marne DDT de la Côte-d'Or Canal entre Champagne et Bourgogne Côte-d'Or DDT de la Nièvre Allier

Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service dénommé " STEMO Allier " est constitué des unités éducatives suivantes :

Article 25

Le canton n° 24 (Pont-du-Château) comprend les communes suivantes : Lempdes, Mur-sur-Allier, Pont-du-Château.

Article 1

La Charite-Sur-Loire, Chevenon, Cosne-Cours-Sur-Loire, Couargues, Cours-Les-Barres, Cuffy, Fourchambault, Garchizy, Germigny-Sur-Loire, Gimouille, Herry, Imphy, Jouet-Sur-L'aubois, Langeron, Léré, Livry, La Marche, Marseilles-Les-Aubigny, Mars-Sur-Allier

Article Annexe

LISTE DES PÔLES DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DÉPARTEMENT DÉNOMINATION LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 02 Aisne Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aisne Laon 1er mars 2010 03 Allier Pôle de recouvrement spécialisé de l'Allier Moulins

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 46

sociales sur formulaire unique prévue à l'article 3 du décret n° 85-1343 du 16 décembre 1985 susvisé doit être adressée, à compter de l'année 1987, au centre de transfert de données sociales compétent pour les départements suivants : Lot-et-Garonne, Allier

Article 6

) comprend les communes suivantes : Beauregard-l'Evêque, Billom, Bongheat, Bouzel, Chas, Chauriat, Egliseneuve-près-Billom, Espirat, Estandeuil, Fayet-le-Château, Glaine-Montaigut, Isserteaux, Mauzun, Montmorin, Neuville, Reignat, Saint-Bonnet-lès-Allier

Article 3

Les cartes visées à l'article 1er ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages visée à l'article 2 peuvent être consultées aux préfectures de l' Allier, de la Loire et du Puy-de-Dôme, dans les mairies des

Article 25

Le canton n° 24 (Notre-Dame-de-Bondeville) comprend les communes suivantes : Carville-la-Folletière, Croix-Mare, Ecalles-Alix, Emanville, Eslettes, Fresquiennes, Goupillières, Le Houlme, Houppeville, Limésy, Malaunay, Mesnil-Panneville, Montigny, Notre-Dame-de-Bondeville

Article 5

Le canton n° 4 (Val d'Oingt) comprend les communes suivantes : Alix, Bagnols, Belmont-d'Azergues, Le Breuil, Bully, Chamelet, Charnay, Châtillon, Chessy, Cogny, Frontenas, Légny, Létra, Moiré, Porte des Pierres Dorées, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Jean-des-Vignes

LEGIARTI000026210843

Bassin Allier - Loire amont La Padelle de la source jusqu'à la confluence avec la Loire. Allier et affluents L'Allier de la source jusqu'à la confluence avec la Loire à l'exception de l'emprise du barrage du Poutès.

Article Annexe

Pont-de-Veyle : B : Thoissey : B : Trévoux : B : Autres cantons : A Aisne : Tous cantons : A Allier

Article 4

En application de l'article 9 du décret n° 2022-491 du 6 avril 2022 relatif aux emplois de préfet et de sous-préfet, les emplois suivants relèvent du groupe IV : Emplois de secrétaire général ALLIER Emplois de sous-préfet d'arrondissement ABBEVILLE Emplois

Article Annexe I

, Calais, Montreuil et Saint-Omer) Nord (arrondissements de Lille, de Valenciennes, de Cambrai, d'Avesnes-sur-Helpe et de Douai), Pas-de-Calais (arrondissements d'Arras, de Lens et de Béthune) DR Clermont-Ferrand Auvergne-Rhône-Alpes Allier

LEGIARTI000042487798

la planification Réorganisation de la délégation territoriale Maine-Loire-Océan Réorganisation de la délégation territoriale Armorique Réorganisation de la délégation territoriale Poitou-Limousin Réorganisation de la délégation territoriale Allier-Loire

Article Annexe III

Allier amont. Allier depuis Langogne jusqu'à son entrée dans le département du Puy-de-Dôme. DDE 43 DDE 63 1er septembre 2005 Allagnon depuis son entrée dans le département de la Haute-Loire. Allier moyen et aval.

Article 2

départementales de la région Occitanie : Ariège, Aude, Aveyron, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Lot, Lozère, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne ; - les circonscriptions départementales de la région Auvergne - Rhône-Alpes : Ain, Allier

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27

La liste des départements montagneux ou à sol pauvre en chaux où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres est la suivante : Allier, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude