CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 résultats pour « Elisabeth Moisson »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Pour 2009, la fermeture de la chasse aux oies est fixée comme suit : ESPÈCES DATES DE FERMETURE Oie cendrée. 1er février Oie des moissons. Oie rieuse.
Oie des moissons. Canards plongeurs : Fuligule milouin. Fuligule morillon. Garrot à œil d'or.
courlis cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons
Article 2
SY Moisson Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta France (FR). SY Pack Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta France (FR). SY Tolbiac Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta France (FR).
Article Annexe 2
Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 570000398 FINESS géographiques 570000950 Etablissement CLINIQUE SAINTE-ELISABETH
Article Annexe I
CYRRUS Fécamp FC 249529 DAME PERINELLE Nantes E 22720 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELDA Auray AY 306237 ELISABETH
Père noir (mâle), Moisson (femelle). Tiaris bicolor. Sporophile à face noire. Cici, Cici-z'èb.
Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement Reste du territoire Oies Oie cendrée Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Oie des moissons
Article ANNEXE 32
Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à
CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE Toulon TL 326375 COKELUNDE Morlaix MX 430465 CORIOLAN Toulon TL 603376 CRESUS Marseille MA 309820 CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH
Article Annexe
La saisonnalité des travaux (ex : moissons) entraîne des pics d'activité, certaines interventions présentent un caractère d'urgence et le (la) mécanicien (ne) adapte sa méthode de travail.
Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth
métiers de l'informatique et de l'entreprise (IMIE) II Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330 5 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif - SIF II Réflexologue 330 t 5 ans Centre de formation Elisabeth
Article Annexe I (suite)
Gommecourt 78 Yvelines La Hauteville 78 Yvelines Hermeray 78 Yvelines Jeufosse 78 Yvelines Lainville-en-Vexin 78 Yvelines Lommoye 78 Yvelines Longnes 78 Yvelines Mittainville 78 Yvelines Moisson
organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Essonne ; 63° Le 23 juillet 2024, le site de célébration de Versailles, situé dans l'enceinte du domaine de Madame Elisabeth
Article ANNEXE
Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth
LEGIARTI000050066316
- Saint-Paul-lès-Dax 0401015L Collège Lucie Aubrac - Linxe 0401048X Collège Nelson Mandela - Biscarrosse 0401066S Collège Danielle Mitterrand - Saint-Paul-lès-Dax 0401070W Collège Aimé Césaire - Saint-Geours-de-Maremne 0401091U Collège Elisabeth
Article Annexe II (suite)
Chaudronnerie tuyauterie Provence Corse (CTPC), 1, rue Reine-Elisabeth, 13001 Marseille : de 1983 à 1986. Chaudronnerie-tuyauterie Georges Galligani et Cie, 160, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1948 à 1997.