Codes de loi français

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14 résultats pour « Fabien LEFEBVRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

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Est classée au 3° de la catégorie B : la munition à projectile non métallique de calibre 12/50 commercialisée par la Société d'application des procédés Lefebvre (SAPL) sous l'appellation "Mini Gomm Cogne Balle".

Article 1

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Sont classées au 3° de la catégorie C : -l'arme fabriquée et commercialisée par la Société d'application des procédés Lefebvre (SAPL) sous l'appellation " Soft Gomm " ; -l'arme fabriquée et commercialisée par la société Europ-Arm sous l'appellation

Article ANNEXE 12

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de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la voie de contournement ; - voie de contournement jusqu'à l'avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy ; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Henri-Lefebvre

Article Annexe 21

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LE BLANC-MESNIL, DUGNY (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Pont-Yblon, quartiers Nord (cité 212, grand ensemble des Tilleuls, cité Floréal-Aviation) Dugny Rue du Pont-Yblon (limite communale) jusqu'à la rue du Colonel-Fabien.

Article 1

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GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

LEGIARTI000049591158

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Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

LEGIARTI000033889918

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Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.

Article 2-3

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août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ South Paris Arena ” (SPA), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre

Article ANNEXE

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Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont Stains Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf Villetaneuse Allende ; Grandcoing Val-de-Marne (94) Alfortville Quartier Sud (Grand Ensemble) Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien

LEGIARTI000050066316

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0801341Y Collège Louise Michel - Roye 0801371F Collège Gaston Vasseur - Feuquières-en-Vimeu 0801373H Collège Jules Verne - Rivery 0801375K Collège Pierre et Marie Curie - Albert 0801439E Collège Jean Moulin - Moreuil 0801511H Collège Eugène Lefebvre

LEGIARTI000021672911

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501,60 105 375,40 12 - ILE-DE-FRANCE PARIS 082075 2004 CIV DU 19/10 RHI PARIS 11e 231 419,00 185 135,20 46 283,80 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2006 CIV RHI DU 13 AVRLI 2005 Aubervilliers rue du colonel Fabien

Article Annexe II (suite)

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Ateliers Lefebvre, quai de la Chabaude, La Chaume, 85100 Les Sables-d'Olonne, de 1945 à 1998. Baudet, boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire, de 1960 à 1996.

Article Annexe II (suite 2)

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381 8 310 7 273 6 270 5 298 4 358 3 452 54 824 FR000000000000755 EPS VILLE-EVRARD Chaufferie EPS VILLE-EVRARD 3 780 0 0 0 0 0 0 0 3 780 FR000000000000756 PLAINE COMMUNE ENERGIE PLAINE COMMUNE ENERGIE Fabien