CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

9 résultats pour « Faucher »

ARTICLE

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

CODE

EXTRAIT

Article 14

—

Le canton n° 13 (Le Haut Dadou) comprend les communes suivantes : Alban, Ambialet, Arifat, Bellegarde-Marsal, Curvalle, Fauch, Le Fraysse, Laboutarie, Lamillarié, Lombers, Massals, Miolles, Montredon-Labessonnié, Mont-Roc, Mouzieys-Teulet, Orban, Paulinet

Article 12

—

En cas de fauche, cette dernière doit être au minimum annuelle. Ce critère se vérifie par la présence de stocks et/ ou la présence de facture/ attestation de don à une autre exploitation et/ ou les traces de fauche visibles sur la parcelle.

Article 4

—

Le canton n° 3 (Brantôme en Périgord) comprend les communes suivantes : Biras, Bourdeilles, Brantôme en Périgord, Bussac, Chapdeuil, Champagnac-de-Belair, La Chapelle-Faucher, La Chapelle-Montmoreau, Condat-sur-Trincou, Creyssac, Douchapt, Grand-Brassac

Article ANNEXE

—

APPORTÉES À L'EPIDE DÉNOMINATION DE L'EMPRISE SUPERFICIE VALEUR vénale Quartier Collet à Marseille (13) 55 205 m 2 6,7 M € Etablissement des subsistances " Capitaine VION " à Dijon (21) 42 998 m 2 930 000 € Caserne Faucher

Article Annexe I

—

Pas de limite spécifique Zones herbacées mises en défens et retirées de la production (surfaces herbacées disposées en bandes de 5 à 10 mètres non entretenues ni par fauche ni par pâturage et propices à l'apparition de buissons et ronciers) Libellé

Article Annexe 1

—

Jachères faune sauvage, jachère fleurie Gel spécifique Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Zones herbacées mises en défens et retirées de la production (surfaces herbacées disposées en bandes de 5 à 10 mètres non entretenues ni par fauche

Article Annexe 1

—

hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin 6430 X X X X Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii 6440 X Pelouses mésophiles 65 Prairies maigres de fauche

Article (51 à 59)

—

ALLEMANT 51 D 439 D 951 SOIZY-AUX-BOIS D 45 MONDEMENT-MONTGIVROUX 51 D 45 D 439 MONDEMENT-MONTGIVROUX D 439 MONDEMENT-MONTGIVROUX 51 D 74 Boulevard Jamin REIMS Rue Léon Faucher

Article Annexe

—

Fauche, préfet du Var, établit la liste des variétés présentes dans le Var. La barnissotte (synonyme de la bourjassotte) ainsi que la marseillaise s'y trouvent citées.