Codes de loi français

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6 résultats pour « Garance BASSET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 62

Arrêté du 4 janvier 1955 relatif aux conditions d'utilisation de la dénomination "beurre pasteurisé"

Les tonneaux, les caisses et les bassets clos avec couvercle. a) abrogé. b) abrogé. c) L'indication correspondant à la journée de conditionnement définitif selon le code fixé par le service vétérinaire.

Article D353-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le ruban, d'une largeur de 36 millimètres, est bleu horizon et coupé dans le sens de la longueur de sept raies de couleur rouge garance, d'une largeur uniforme d'un millimètre et demi.

Article ANNEXE 1

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Chemin des Pécheraies direction nord-ouest jusqu'à l'avenue de la Garance. Avenue de la Garance direction nord-ouest jusqu'à la rue Joseph-de-Montgolfier. Rue Joseph-de-Montgolfier jusqu'à la rocade Charles-de-Gaulle.

Article 1

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Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle Barale - Atelier Garance

LEGIARTI000050672718

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BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Taussac La Bilière 704973 6280794 2020_AM_34_01_S2 2020_bis_34-2 Occitanie Hérault 2020_AM_34_02 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Fau 697596 6288436 2020_AM_34_02_S1 1 Saint Amans de Mounis, Le Basset

Article TABLEAU C

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Moulin à blé, à huile, à garance, à tan, etc Six francs pour une seule paire de meules ou de cylindres. Quinze francs pour deux paires de meules ou de cylindres. Vingt-cinq francs pour trois paires de meules ou de cylindres.