) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ; 2° Université polytechnique Hauts-de-France : a) Institut sociétés et humanités ; 3° Université Gustave Eiffel : a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard

LEGIARTI000050066316

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ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article 2

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Mutualité, la rue de l'Egalité et la voie ferrée, selon la cartographie figurant en annexe n° 16 ; c) (Abrogé) ; d) Sur le territoire de la commune d'Aulnay-sous-Bois : - du 19 juillet au 4 août 2024, le centre aquatique d'Aulnay-sous-Bois, situé 8, rue Gaspard-Monge

Article ANNEXE

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Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte-Clothilde Saint-Leu Piton Saint-Leu Saint-Paul La Saline, Plateau Caillou Saint-Pierre Basse-Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives Sainte-Marie Le Verger, La Découverte, Les Gaspards