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7 résultats pour « Gaspard JOUAN »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 13

—

) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ; 2° Université polytechnique Hauts-de-France : a) Institut sociétés et humanités ; 3° Université Gustave Eiffel : a) Institut d'électronique et d'informatique Gaspard

Article (21 à 29)

—

N 164 LOUDEAC Limite département 22/56 LOUDEAC 22 D 700 N 12 - avenue de France SAINT-BRIEUC N 164 LOUDEAC 22 D 712 D 767 PLOUISY N 12 PLOUISY 22 D 712 D 766 SAINT-JOUAN-DE-L'ISLE

Article Annexe

—

Pont de pierre dit "de Jouan" ou "de Yonan", à 2,200 kilomètres de la mer. 2e branche venant du ruisseau de Messange. Pont reliant le bourg du Vieux-Boucau à la plage, à 1,500 kilomètre de la mer. Canal et étang d'Hossegor.

Article ANNEXE

—

Dijon Les Grésilles Longvic Le Bief du Moulin Quétigny Centre Ville Talant Le Belvédère Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan

LEGIARTI000050066316

—

ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article 2

—

Mutualité, la rue de l'Egalité et la voie ferrée, selon la cartographie figurant en annexe n° 16 ; c) (Abrogé) ; d) Sur le territoire de la commune d'Aulnay-sous-Bois : - du 19 juillet au 4 août 2024, le centre aquatique d'Aulnay-sous-Bois, situé 8, rue Gaspard-Monge

Article Annexe I (suite)

—

Plerguer 35 Ille-et-Vilaine La Richardais 35 Ille-et-Vilaine Saint-Armel 35 Ille-et-Vilaine Saint-Benoît-des-Ondes 35 Ille-et-Vilaine Saint-Coulomb 35 Ille-et-Vilaine Saint-Guinoux 35 Ille-et-Vilaine Saint-Jouan-des-Guérets