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29 résultats pour « Gauthier DORÉ »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article D215-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 41
La médaille de l'enfance et des familles est d'un module de 33 millimètres et frappée dans un métal bronze doré.
Article 9
Cet insigne, de 40 millimètres de diamètre, figure une tête de loup traitée en médaille dorée mat avec, en exergue, une courroie de chasse émaillée bleu portant l'inscription "lieutenant de louveterie" en doré.
L'insigne de la médaille du tourisme est une médaille ronde, au module de 36 mm, en bronze, bronze argenté ou doré, suivant le grade. A l'avers, elle représente une République debout, coiffée du bonnet phrygien, faisant un geste d'accueil.
Article 10
Le képi, de même drap, est garni d'une fausse jugulaire en galon métal doré. La chemise coton ou polaire ou le polo brodé " Lieutenant de louveterie " sur la bande de poitrine assortis vert bronze.
Ferrières-Haut-Clocher, La Ferrière-sur-Risle, Le Fidelaire, Gaudreville-la-Rivière, Gauville-la-Campagne, Glisolles, Louversey, Nagel-Séez-Mesnil, Nogent-le-Sec, Ormes, Parville, Portes, Saint-Elier, Sainte-Marthe, Sébécourt, Tilleul-Dame-Agnès, Le Val-Doré
Article 7
Breteuil) comprend les communes suivantes : Ambenay, Les Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Bois-Anzeray, Bois-Arnault, Bois-Normand-près-Lyre, Les Bottereaux, Breteuil, Broglie, Capelle-les-Grands, Chaise-Dieu-du-Theil, Chamblac, Chambord, La Chapelle-Gauthier
Article 6
La médaille d'honneur de la police nationale est en bronze argenté ou doré et d'un modèle de 27 millimètres.
Article 212 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 06
Lorsque la couche de métal précieux ne répond pas à ces conditions, les ouvrages recouverts de platine ou d'or ne peuvent être vendus que sous la dénomination platiné ou doré ; de même les ouvrages recouverts d'argent ne peuvent recevoir l'appellation
Article D355-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 16 > 32
I. – La médaille des blessés de guerre est constitué d'un module bronze doré, de 30 mm constitué d'une étoile à 5 branches en émail rouge vif entourée d'une couronne mi-feuilles de chêne, mi-feuilles de laurier, attaché par un ruban de 50 mm de long et
Article Annexe 7
Rue Charles-de-Montalembert jusqu'à la rue Jules-Gauthier. Rue Jules-Gauthier jusqu'à la rue Louis-Garnier. Rue Jules-Garnier jusqu'à la rue Lafayette. Rue Lafayette jusqu'à la limite ouest de la parcelle EM 599.
Article 1
duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré
Article 814
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 10
En Nouvelle-Calédonie, lorsque la garde à vue se déroule en dehors des communes de Nouméa, Mont-Doré, Dumbea et Paita et que le déplacement d'un avocat paraît matériellement impossible, les attributions dévolues à l'avocat par les articles 63-4 à 63-4
Pluvier doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté. Pluvier grosse tête. Arenaria interpres. Tournepierre à collier. Pluvier des Salines. Scolopacidés. Tringa flavipes. Petit chevalier à pattes jaunes. Pattes jaunes.
Article Annexe 11
CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.
Plivyé doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté. Plivyé gwos tèt. Scolopacidés. Tringa flavipes. Petit chevalier à pattes jaunes. Békas pat jònn/ Békas pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes.
LEGIARTI000046501831
Petit-Auverné BOUYGUES TELECOM/ ZN-44-011-p2 383372 6727954 2019_LOT3_ZN_44_011_S2 1 ZN-44-011-p4 381165 6729760 ZN-44-011-p5 380487 6728183 2019_04_49-1 Pays de la Loire Maine-et-Loire 2019_LOT2_ZN_49_009 Montrevault-Sur-Evre BOUYGUES TELECOM/ Le Puiset-Doré
LEGIARTI000036612914
Famille des Scincidae (Squamates) Capitellum mariagalantae Hedges & Conn, 2012 : Scinque de Marie-Galante, Lézard doré, Zandoli doré.
Article Annexe
CHARADRIIDAE Pluvier guignard Pluvier doré Charadrius alexandrinus Eudromias morinellus. Pluvialis apricaria. Gravelot à collier interrompu.
Article AOC "Pays d'Auge"
Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Le Bois-Hellain, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Gauthier, La Chapelle-Hareng, Cormeilles, Fatouville-Grestain, Fiquefleur-Equainville, Fontaine-la-Louvet, La Goulafrière, La Lande-Saint-Léger, Manneville-la-Raoult
Article 2
Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Huîtrier pie Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Pluvier doré
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